Décisions

22-227 Convention de mise à disposition de deux chalets en bois au profit de Monsieur William PRUNIER, dans le cadre de la manifestation " Orsay sous les sapins - Edition 2022 "
22-226 Convention de mise à disposition de tablettes par la commune d'Orsay, à l'attention de l'école élémentaire de Mondétour
22-225 Adoption du contrat n°PRH0015894 assurances HISCOX risques spéciaux
22-224 Convention de résidence de médiation et de création avec Manon Riet et Thomas Portier - du 5 décembre 2022 au 14 mai 2023
22-223 Convention de partenariat avec l'Agglomération Paris-Saclay au titre de la Fête de la Science 2022
22-222 Avenant à la convention de mise à disposition d'installations sportives au profit de l'association sportive et de loisirs d'Orsay (ASO)
22-221 Avenant n°2 portant modification de la régie d'avance du service communication - Régie de menues dépenses : régie RA 03 242
22-220 Adoption du contrat n°2022-24D Maintenance préventive de la couverture du bassin extérieur du stade nautique d'Orsay
22-219 Adoption du contrat n°2022-25D Adhésion au service FAST
22-218 Adoption du contrat relatif à la maintenance préventive annuelle de la tribune télescopique dans la salle Jacques TATI, Allée de la Bouvêche, 91400 Orsay, France
22-217 Adoption du marché n°2022-11 relatif à une étude de faisabilité et d'élaboration d'un préprogramme pour la restructuration du stade nautique d'Orsay
22-216 Convention de formation passée avec le CFA des métiers du sport et de l'animation - 29, rue David d'Angers - 75019 PARIS
22-215 Convention de mise à disposition
22-214 Décision Convention de formation passée avec l'Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile-de-France - PE - 5 impasse de Bon Secours - 75543 PARIS Cedex 11
22-213 Convention de formation passée avec l'UFCV - 1, Villa des Pyrénées - 75020 PARIS
22-211 Convention de formation passée avec le CREPS - Centre de Ressources, d'Expertise et de Performance Sportive d'Ile-de-France - 1, rue du Docteur Savoureux - 92291 CHATENAY MALABRY
22-210 Décision constituant avocat pour la défense de la ville dans le cadre d'un recours en annulation du Permis de Construire valant autorisation de travaux n.PC.091.471.21.1.0047/AT 091 471 21 1 0029 délivré le 27/04/2022 autorisant la constructio
22-209 Décision constituant avocat pour la défense de la ville dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir contre un permis de construire n°PC.0914712110047 délivré le 27 avril 2022, autorisant la construction de 30 logements locatifs sociaux et
22-207 Avenant au contrat 2021-08D relatif à un audit et l'accompagnement à la mise en place du plan sécurité incendie
22-206 Convention de partenariat avec le Collège Fournier dans le cadre d'actions de sensibilisations aux pratiques chorégraphiques contemporaines
 
 
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