Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement du N°60 au 69 rue du François Leroux

Règlementation de la circulation à l’occasion du défilé du carnaval d’Orsay le samedi 1er avril 2023

Réglement intérieur L'Orcéenne Nature

Permis d'occupation temporaire du domaine public au N°1avenue Saint-Jean de Beauregard, pour le dépôt d'une benne

Interdictions liées à l’usage du protoxyde d’azote au sein du stade nautiqu

Désignation des ùmembres de la commission " comité d'éthique realtif à la vidéoprotection"

Délégation de signature à Madame Camélia CATANO dans le cadre de la fonction qu'elle occupe au Pôle des Formalités Adminsitratives au sein du service Secrétariat Général et Formalités Adminsitratives

Délégation de signature à Madame Anne-Marie BIDET dans le cadre de la fonction qu'elle occupe au Pôle des Formalités Adminsitratives au sein du service Secrétariat Général et Formalités Adminsitratives

Délégation de fonction d'Officier d'Etat Civil à Madame Marie-Pierre DIGARD, conseillère municipale pour le 08 avril 2023

Autorisation d'un débit de boissons temporaires à l'occasion du coktail de bienvenue des nouveaux adhérents, le samedi 26 novembre 2022 de 18h30 à 21h00 pour l'Association"AVF-BGO"

Arrêté n°23-127 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion du 50ème anniversaire du jumelage Orsay/Kempen, le samedi 27 mai 2023 de 11h à 19h pour l'association "ALCA"

Arrêté instituant un bureau central de vote pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST)

Arrêté autorisant l'ouverture au public d'un établissement recevant du public de type R 5ème catégorie, la micro crèche Menthe et grenadine sise 2 rue du Val d'Orsay

Arrêté 23-181 portant sur l’autorisation de réserver dix places de stationnement sur le parking du marché, en vue de l’anniversaire du jumelage d’Orsay-Kempen.

Arrêté 22-487 -Arrêté portant sur l’autorisation de réserver des places de stationnement au N°67 avenue des Bleuets

Arrêté 22-468 Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement au droit du N°91-93 rue de Paris

Arrêté 22-338 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement rue de Chartres, rue de Paris et rue du Docteur Ernest Lauriat

Arrêté 22-336 Arrêté permanent portant sur la réglementation des heures de mise en service/ coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune d'Orsay

Arrêté 22-299 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement du N°1 au N°15 boulevard Dubreuil et d'occupation du domaine public

Arrêté 22-296 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement dans la rue des Sources