Arrêtés et règlements permanents

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Arrêtés et règlements permanents


Réglementation provisoire de la circulation sur les rues de la Dimencherie, André Chenier, et Pierre et Marie Curie
Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement du N°60 au 69 rue du François Leroux
Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement du N°27 au N°57 rue de Paris dans le cadre de travaux urgents sur eau potable
Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de la « Foire à tout du Guichet» le dimanche 17 septembre 2023
Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de la « Foire à tout du centre » le dimanche 25 juin 2023
Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de la « Foire à tout de Mondétour » le dimanche 16 avril
Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête du sport le samedi 3 juin 2023
Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au N°64 rue de Lozère
Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au n°1 avenue de Beauregard
Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au droit du N°2 avenue des Pierrots
Règlementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de la « fête des fleurs » les samedi 3 et dimanche 4 juin 2023
Règlementation de la circulation des véhicules, des deux roues et des piétons à l’occasion de l’installation, du lancement du feu d’artifice du samedi 9 septembre 2023
Règlementation de la circulation à l’occasion du défilé du carnaval d’Orsay le samedi 1er avril 2023
Réglement intérieur L'Orcéenne Nature
Régie de recettes auprès de la police municipale: parking carte ville. Cessation de fonctions du régisseur titulaire Madame Marie-Ange PIEDALLU et des suppléants Messieurs Johan HAJNRIH et Arnaud DUPONT - Régie référenciée: RR03240
Portant règlementation de la circulation de tous véhicules de plus de 3.5 tonnes Impasse de Verdun
Permis d'occupation temporaire du domaine public au n°22 rue de Lozère pour la pose d'un échafaudage
Permis d'occupation temporaire du domaine public au N°1avenue Saint-Jean de Beauregard, pour le dépôt d'une benne
Interdictions liées à l’usage du protoxyde d’azote au sein du stade nautiqu
Désignation des ùmembres de la commission " comité d'éthique realtif à la vidéoprotection"
 
 
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