Arrêtés et règlements permanents

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Arrêtés et règlements permanents


Interdictions liées à l’usage du protoxyde d’azote au sein du stade nautiqu
Autorisation d'un débit de boissons temporaires à l'occasion du coktail de bienvenue des nouveaux adhérents, le samedi 26 novembre 2022 de 18h30 à 21h00 pour l'Association"AVF-BGO"
Arrêté instituant un bureau central de vote pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST)
Arrêté autorisant l'ouverture au public d'un établissement recevant du public de type R 5ème catégorie, la micro crèche Menthe et grenadine sise 2 rue du Val d'Orsay
Arrêté 22-487 -Arrêté portant sur l’autorisation de réserver des places de stationnement au N°67 avenue des Bleuets
Arrêté 22-468 Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement au droit du N°91-93 rue de Paris
Arrêté 22-338 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement rue de Chartres, rue de Paris et rue du Docteur Ernest Lauriat
Arrêté 22-336 Arrêté permanent portant sur la réglementation des heures de mise en service/ coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune d'Orsay
Arrêté 22-299 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement du N°1 au N°15 boulevard Dubreuil et d'occupation du domaine public
Arrêté 22-296 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement dans la rue des Sources
Arrêté 22-294 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au N°113 avenue de la Dimancherie
Arrêté 22-289 Réglementation provisoire de la circulation et du stationement au N°24 rue Bossuet
Arrêté 22-286 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au droit des rues de Versailles, de la rue du Fond du Guichet, rue de la Colline, rue du Guichet et du pont du TCSP
Arrêté 22-285- Réglementation provisioire de la circulation et du stationnement au N°24 avenue de la Concorde
23-11 Interdiction de l'utilisation du terrain engazonné honneur football du stade André Laurent
23-02 Arrêté relatif à la réservation de six places sur le parking de la Futaie sis 85 rue de Paris à Orsay pour les véhicules affectés à un service public
23-01 Arrêté portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population
22-522 Arrêté relatif à l'organisation du stationnement sur le territoire de la commune d'Orsay - abrogation des dispositions antérieures
22-521- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement sur la commune d’Orsay dans le cadre de travaux urgents sur les pompes d’égouts par la société EMU, pour le compte de la CPS
22-520- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement sur la commune d’Orsay dans le cadre de travaux urgents sur le réseau d’eau potable et d’eau usée, réalisés pour la CPS assainissement par ses sous-traitants TP
 
 
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