22-475 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de l'évènement " Orsay sous les sapins - Edition 2022 " du vendredi 16 décembre 2022 au dimanche 1er janvier 2023 inclus pour Monsieur William PRUNIER

22-459 Régie de recettes Carte Ville auprès de la police municipale - Nomination de deux mandataires suppléants - Régie référencée : RR 03 459

22-451 Arrêté Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du forum de l'industrie pharmaceutique le mercredi 16 novembre 2022 et le jeudi 17 novembre 2022 pour l'Association " APIEP"

22-435 Arrêté portant délégation de signature et de fonctions à Monsieur Pierre BERTIAUX, 6ème adjoint au maire

22-420 Arrêté portant désignation de Monsieur HENRIOT, adjoint au Maire, comme correspondant incendie et sécurité

22-419 Délégation de signature à Messieurs Xavier FRANCOIS et Benjamin VARNEY, agents de la Communauté Paris-Saclay chargés de l'instruction des actes et autorisations du droit des sols

22-388 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au N°9 bis rue Boursier

22-387 Arrêté portant sur la réglementation provisoire du stationneemnt des véhicules à l'occasion de la visite des nouveaux Orcéens le samedi 24 septembre 2022

22-385 Arrêté portant sur l'autorisation de réserver une place de stationnement au 4 rue Archangé en vue d'un déménagement

22-384 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au N°14 avenue des Pinsons

22-383 Régmlementation provisoire de la circulation et du stationnement au N°33 rue de Versailles

22-375 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement rue Louis de Brooglie

22-374 Arrêté portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population

22-370 Arrêté délégation ODEC Martine CHARVIN

22-369 Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement d’une partie de la rue Mademoiselle

22-368b Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement n° 2 boulevard ubreuil et d'occupation temporaire du domaine public

22-368 Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement du N°1 au 15 boulevard Dubreuil et d’occupation temporaire du domaine public

22-357 Lutte contre les chenilles urticantes du pin et du chêne

22-274 ARRETE - Arrêté désignant Madame Elisabeth DE LAVERGNE, conseillère municipale, comme représentante du Maire au sein de ta Commission locale d'information auprès des installations nucléaire de base

22-232 ARRETE MUNICIPAL PERMANENT INTERDISANT LA VENTE D'ALCOOL A EMPORTER DE 20H00 A 6H00 A PROXIMITE DE SGARES