Décisions

Attribution de l'accord-cadre n°2023-13 relatif aux travaux d'entretien du patrimoine arboré
Attribution de l'accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire n°2023-08 relatif à la fourniture de mobilier - Lot n°9 : Fourniture de mobilier reconditionné
Attribution de l'accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires n° 2023-08 relatif à la fourniture de mobilier - Lot n°2 : Fourniture de mobilier espace de repos
Attribution de l'accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires n° 2023-08 realtif à la fourniture - Lot n°1 : Fourniture de mobilier administratif
Attribution de l'accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire n° 2023-08 relatif à la fourniture de mobilier - Lot n°8 : Fourniture de mobilier spécifique pour les fêtes
Attribution de l'accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire n° 2023-08 relatif à la fourniture de mobilier - Lot n°7 : Fourniture de mobilier de restauration scolaire
Attribution de l'accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire n° 2023-08 relatif à la fourniture de mobilier - Lot n°6 : Fourniture de mobilier pour la petite enfance
Attribution de l'accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire n° 2023-08 relatif à la fourniture de mobilier - Lot n°5: Fourniture de mobilier scolaire et périscolaire
Attribution de l'accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire n° 2023-08 relatif à la fourniture de mobilier - Lot n°4 : Fourniture de mobilier extérieur
Attribution de l'accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire n° 2023-08 relatif à la fourniture de mobilier - Lot n°3 : Fourniture de mobilier ergonomique
Arrêté portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population
Adoption de l'avenant n°2 à l'accord-cadre Lot n°1 realtif à la fourniture de produits lessiviels et d'entretien
Adoption de l'avenant n°1 au lot n°2 au marché n°2021-12 pour la construction du club house
Adoption de l'avenant n°1 au contrat n°2018-20D relatif à la solution de gestion du stationnement
Adoption de l'avenant n°1 à l'accord-cadre n°2023-08 lot n°8 realtif à la fourniture de mobilier spécifique pour les fêtes et les cérémonies
Adoption de l'aveant n+1 au contrat n°2018-20D relatif à la solution de gestion du stationnement
Adoption de l'aveanant n°3 à l'accord-cadre n°2022-14 Lot n°2 realtif à la fourniture de consommables et articles d'entretien
Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
24-80 Modification n°6 de la régie d'avance pour les dépenses du service culturel - Régie référencée RA 03 229
24-72 Convention de mise à disposition d'un logement au profit de Madame Sandrine CHERONET
 
 
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