Délibérations CCAS

Retour aux actes administratifs

Délibérations CCAS


2023-19 CONVENTION CADRE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'ORSAY ET LE CCAS
2023-18 RESIDENCES AUTONOMIE SAINT LAURENT LA FUTAIE APPROBATION DU CONTRAT DE SEJOUR
2023-17 MODIFICATION DES TARIFS D'ACCUEIL D'HEBERGEMENT ET DE DEPENDANCE 2023 DE L'ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES (EHPAD) - LES CROCUS
2023-16 REVALORISATION DES REDEVANCES POUR LES RESIDENCES AUTONOMIE ST LAURENT ET LA FUTAIE
2023-15 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE DU CCAS - LES CROCUS
2023-14 AUTORISATION DONEE AU TRESORIER DE PROCEDER A UNE CORRECTION D'AFFECTATION DE RESERVE DE COMPENSATION POUR L'ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES LES CROCUS
2023-04 ADHESION AU GROUPEMENT POUR LES ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENT ET RISQUES DIVERS (IARD) POUR LA PERIODE 2024-2027
2023-03 PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021
2023-02 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
2023 ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUIRE 2023-2026 PROPOSE PAR LE CIG GRANDE COURONNE
2022-42 Convention de prêt de salles des résidences autonomie aux résidents - réglement d'utilisation de ces salles
2022-41 Ouverture du recrutement aux parcours emploi compétences
2022-40 Délibération modifiant la délibération n°2020-16 du 9 juillet 2020 realtive à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement
2022-39 Tableau des emplois et des effectifs
2022-36 Modalités d'amortissement des immobilisations
2022-35 Autorisation d'utilisation des crédits d'investissements sur le budget CCAS 2023
 
 
Powered by Phoca Download