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Délibérations

22-48 AFFAIRES GENERALES – AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER UN PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LE SIAHVY
22-46 COMMISSIONS MUNICIPALES - ELECTION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION DE L'URBANISME, DE I'ENVIRONNEMENT ET DES TRANSPORTS
22-47 COMMISSIONS MUNICIPALES - ELECTION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION DES FINANCES, DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AFFAIRES GENERALES
22-50 INTERCOMMUNALITE RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES CLETC
22-51 FINANCES - COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE D'ORSAY 2021 BUDGET COMMUNE
22-52 FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE D'ORSAY 2021 BUDGET COMMUNE
22-53 FINANCES - AFFECTATION DU RESULTAT 2021AU BUDGET 2022 - BUDGET COMMUNE
22-54 FINANCES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION COULEURS DU GRAND MESNIL
22-55 FAMILLES - PARCOURS EDUCATIF ET CITOYEN . RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'ORSAY ET LE COMITE D',ENTRAIDE SOCIALE DE LA FACULTE D'ORSAY (CESFO)
22-56 FAMILLES, PARCOURS EDUCATIF ET CITOYEN - RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DU TERRITOIRE (PEDT)
22-57 JEUNESSE - AFFECTATION DES SUBVENTIONS POUR LES BOURSES AUX PROJETS JEUNES
22-58 PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
22-60 SPORTS . MODIFICATION DES TARIFS DU CENTRE MUNICIPAL D'INITIATION SPORTIVE
22-61 FAMILLES, PARCOURS EDUCATIF ET CITOYEN - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) PORTANT SUR LE DISPOSITIF D'AIDE AUX VACANCES ENFANTS LOCALE ( AVEL ) ET LA COMMUNE D'ORSAY
22-49 INTERCOMMUNALITE - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) NORD ESSONNE, MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL, APPROBATION DES STATUTS MODIFIES ET DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMB
22-59 SPORTS - TARIFICATION ET ORGANISATION : BEBES NAGEURS
 
 
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couv annuaire2021.22

Carnet de saison culturelle

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Guide des herbes de trottoirs

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Samedi13AoûtSemaine 32 | HippolyteOGibbeuse décroissante

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