Décisions

Adoption de l'avenant n°1 au lot n°2 au marché n°2021-12 pour la construction du club house
Adoption de l'avenant n°1 au contrat n°2018-20D relatif à la solution de gestion du stationnement
Adoption de l'avenant n°1 à l'accord-cadre n°2023-08 lot n°8 realtif à la fourniture de mobilier spécifique pour les fêtes et les cérémonies
Adoption de l'avenant n°1 à l'accord-cadre n°2022-14 Lot n°2 realtif à la fourniture de consommables et articles d'entretien
Adoption de l'avenant n°1 à l'accord-cadre n°2021-22 Lot 3 relatif à l'impression de cartes - brochures - flyers - petit affichage et diverses impressions
Adoption de l'avenant n°1 à l'accord-cadre n°2020-17 Lot 1 realtif à l'impression des supports périodiques
Adoption de l'avenant n°1 à l'accord-cadre n°2020-13 relatif aux travaux d'entretien du patrimoine arboré
Adoption de l'avenant n°1 à l'accord-cadre à bons de commande n°2022-04 Lot 1 relatif aux travaux d'entretien des infrastructures et des réseaux d'assainissement dans l'enceinte des sites communaux de la ville d'Orsay
Adoption de l'avenant n°1 à l'accord-cadre à bons de commande n°2021-02 relatif au gardiennage, à la sécurité et à la surveillance
Adoption de l'aveant n+1 au contrat n°2018-20D relatif à la solution de gestion du stationnement
Adoption de l'aveannt n°1 à l'accord-cadre n)2023-04 Lot 1 relatif au nettoyage des locaux
Adoption de l'aveanant n°3 à l'accord-cadre n°2022-14 Lot n°2 realtif à la fourniture de consommables et articles d'entretien
Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
Abrogation de la décision n°23-151 relative à l'attribution de l'accord-cadre à bons de commandes n°2023-19D realtif à des prestations d'assistance technique informatique
24-80 Modification n°6 de la régie d'avance pour les dépenses du service culturel - Régie référencée RA 03 229
24-72 Convention de mise à disposition d'un logement au profit de Madame Sandrine CHERONET
24-71 Adoption de l'avenant n°1 à l'accord-cadre n°2021-11 lot n°2 relatif à la fourniture de produits d'hygiène du jeune enfant et de son environnement
24-20 Attribution du marché n°2023-15 relatif à la maintenance des chaudières et des chauffe-eau des bâtiments communaux
23-71 Avenant n°3 au bail de mise à disposition de la sente reliant la rue Archangé au Boulevard Dubreuil au profit de la commune d'Orsay
23-70 Avenant n°1 au marché d'assurance responsabilité civile et protection juridique de la ville d'Orsay
 
 
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