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Délibérations
2023-65 – AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME – BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
2023-65 AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME .pdf
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2023-64 – AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME – CREATION D’UN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES-TEMPLE DE LA GLOIRE
2023-64 AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME CREATION DUN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES-TEMPLE DE LA GLOIRE .pdf
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2023-63 – TRANSITION ECOLOGIQUE – ADOPTION DU PLAN VELO COMMUNAL
2023-63 TRANSITION ECOLOGIQUE ADOPTION DU PLAN VELO COMMUNAL .pdf
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2023-62 – JEUNESSE – SUBVENTIONS POUR LA BOURSE AUX PROJETS
2023-62 JEUNESSE SUBVENTIONS POUR LA BOURSE AUX PROJETS.pdf
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2023-61 – DEFPEC – MODIFICATION DES HORAIRES D’ACCUEIL DES STRUCTURES D’ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE
2023-61 DEFPEC MODIFICATION DES HORAIRES DACCUEIL DES STRUCTURES DACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE.pdf
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2023-60 – DEFPEC – MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION MUNICIPALE
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2023-59 – DEFPEC – MODIFICATION DES TARIFS DES ACCUEILS PERISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
2023-59 DEFPEC MODIFICATION DES TARIFS DES ACCUEILS PERISCOLAIRES EXTRASCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE.pdf
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2023-58 – DEFPEC – MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES TEMPS PERISCOLAIRES
2023-58 DEFPEC MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES TEMPS PERISCOLAIRES.pdf
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2023-57 – FINANCES – CONVENTION CADRE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D’ORSAY ET LE CCAS
2023-57 FINANCES CONVENTION CADRE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DORSAY ET LE CCAS.pdf
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2023-56 – FINANCES – TAXE DE SEJOUR ACTUALISATION DES TARIFS
2023-56 FINANCES TAXE DE SEJOUR ACTUALISATION DES TARIFS.pdf
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2023-55 – FINANCES – AFFECTATION DU RESULTAT 2022 AU BUDGET 2023 – BUDGET COMMUNE
2023-55 FINANCES AFFECTATION DU RESULTAT 2022 AU BUDGET 2023 BUDGET COMMUNE.pdf
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2023-54 – FINANCES – COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET COMMUNAL
2023-54 FINANCES COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET COMMUNAL .pdf
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2023-53 – FINANCES – COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE D’ORSAY 2022 – BUDGET COMMUNE
2023-53 FINANCES COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE DORSAY 2022 BUDGET COMMUNE.pdf
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2023-52 – PERSONNEL COMMUNAL – INSTAURATION DE L’INDEMNITE DE TRAVAIL NORMAL DE NUIT
2023-52 PERSONNEL COMMUNAL INSTAURATION DE LINDEMNITE DE TRAVAIL NORMAL DE NUIT.pdf
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2023-51 – INTERCOMMUNALITE – RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATIONS DES TRANSFERTS DE CHARGES – 14 JUIN 2023
2023-51 INTERCOMMUNALITE RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DEVALUATIONS DES TRANSFERTS DE CHARGES 14 JUIN 2023.pdf
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2023-50 DESIGNATION DES SUPPLEANTS ELECTIONS SENATORIALES
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2023-49 AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME- TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
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2023-48 SPORTS - CONVENTION SOS MNS
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2023-47 JEUNESSE - PARTICIPATION MINI SEJOURS ETE 2023
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2023-46 JEUNESSE - SUBVENTION IMAGIN'R
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