22-505- Arrêté permanent concernant l’autorisation d’interventions des agents techniques de la propreté urbaine et de la voirie de la communauté Paris-Saclay sur la commune d’Orsay pour l’année 2023

22-504- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement sur la commune d’Orsay dans le cadre de travaux urgents sur le réseau d’eau potable, réalisés par SUEZ EAUX France, ses sous-traitants et défense incendie

22-503-Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement au droit des chantiers d’entretien et de travaux d’assainissement et de voirie sur la Commune d’Orsay, réalisés par l’entreprise JEAN LEFEBVRE et ses sous-traita

22-502- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement au droit des chantiers d’entretien du patrimoine arboré de la commune d’Orsay, réalisés par l’entreprise FORET de l’Ile de France

22-501- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement au droit des chantiers d’entretien du Fleurissement de la commune d’Orsay, réalisés par l’entreprise MARCEL VILLETTE

22-500- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement au droit des chantiers d’entretien des bois et forêts communaux, réalisés par l’Office National des Forêt

22-499- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement au droit des chantiers d’entretien courant sur les voies et espaces publics de la commune d’Orsay, réalisés par l’entreprise SFEV

22-498- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement au droit des chantiers d’entretien de la commune d’Orsay, réalisés par l’entreprise BIOSPHERE

22-497- Règlementation permanente pour l’année 2023 de la circulation et du stationnement au droit des chantiers d’entretien de la commune d’Orsay, réalisés par la société Prunevieille

22-492 Arrêté portant autorisation de remisage à domicile d'un véhicule de service donné à Madame Margot Tandt-Nowak, directrice de la direction Familles, Parcours Educatif et Citoyen

22-491 Arrêté relatif à la dérogation municipale au principe du repos dominical

22-483 Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'établissement recevant du public de type R 5ème catégorie, la micro-crèche " Les Trésors " sise 4 place des Planches

22-482 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la Veillée de Noël des Scouts et des Guides de France d'Orsay le samedi 10 décembre 2022

22-475 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de l'évènement " Orsay sous les sapins - Edition 2022 " du vendredi 16 décembre 2022 au dimanche 1er janvier 2023 inclus pour Monsieur William PRUNIER

22-459 Régie de recettes Carte Ville auprès de la police municipale - Nomination de deux mandataires suppléants - Régie référencée : RR 03 459

22-451 Arrêté Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du forum de l'industrie pharmaceutique le mercredi 16 novembre 2022 et le jeudi 17 novembre 2022 pour l'Association " APIEP"

22-435 Arrêté portant délégation de signature et de fonctions à Monsieur Pierre BERTIAUX, 6ème adjoint au maire

22-420 Arrêté portant désignation de Monsieur HENRIOT, adjoint au Maire, comme correspondant incendie et sécurité

22-419 Délégation de signature à Messieurs Xavier FRANCOIS et Benjamin VARNEY, agents de la Communauté Paris-Saclay chargés de l'instruction des actes et autorisations du droit des sols

22-388 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au N°9 bis rue Boursier