Arrêté 22-468 Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement au droit du N°91-93 rue de Paris

Arrêté 22-338 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement rue de Chartres, rue de Paris et rue du Docteur Ernest Lauriat

Arrêté 22-336 Arrêté permanent portant sur la réglementation des heures de mise en service/ coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune d'Orsay

Arrêté 22-299 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement du N°1 au N°15 boulevard Dubreuil et d'occupation du domaine public

Arrêté 22-296 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement dans la rue des Sources

Arrêté 22-294 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au N°113 avenue de la Dimancherie

Arrêté 22-289 Réglementation provisoire de la circulation et du stationement au N°24 rue Bossuet

Arrêté 22-286 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au droit des rues de Versailles, de la rue du Fond du Guichet, rue de la Colline, rue du Guichet et du pont du TCSP

Arrêté 22-285- Réglementation provisioire de la circulation et du stationnement au N°24 avenue de la Concorde

Abrogation de l'arrêté fixant la réglementation des forêts communales Orcéennes

24-34 Autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion des sélections régionales UFOLEP de gymnastique artistique féminine et masculine le samedi 16 mars 2024 de 08h30 à 22h30 et le dimanche 17 mars 2024 de 07h30 à 19h au profit du Claub at

24-33 Autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion du Salon Toutes Collections le samedi 24 février 2024 de 09h à 17h30 au profit de l'association Philatélique d'Orsay

24-205 Interdiction de l'utilisation du terrain synthétique football du stade André Laurent

24-190 Arrêté de déport de Monsieur Rémi Darmon, Maire de la Commune d'Orsay

24-187 ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME CAUX POUR LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

24-177 ARRETE DESIGNANT MADAME DELAVERGNE COMME REPRESENTANTE DU MAIRE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE AUPRES DES INSTALLATIONS NUCLEAIRE DE BASE

24-176 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU MAIRE EN CAS D'EMPECHEMENT POUR ASSISTER AUX COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE

24-170 ARRETE DESIGNANT MONSIEUR SAUSSOL COMME REPRESENTANT DU MAIRE AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENERALE DE COPROPRIETE DE L'ILOT DES COURS RUE DE PARIS

24-160 ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME VERONIQUE FRANCE TARID NEUVIEME ADJOINTE

24-159 ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR DAVID SAUSSOL HUITIEME ADJOINT