Arrêtés et règlements permanents

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Arrêtés et règlements permanents


Arrêté n°23-187 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de "la foire à tout", le 25 juin 2023 de 9h à 18h pour l'Association des retraités d'Orsay (ARO)
Arrêté n°23-127 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occassion du 50ème anniversaire du jumelage Orsay/Kempen, le samedi 27 mai 2023 de 11h à 19h pour l'association "ALCA"
Arrêté n° 23-362 Interdiction de l’utilisation de la salle omnisports du gymnase Blondin pour la pratique du basketball en compétition
Arrêté municipoal realtif à la fête de la musique le vendredi 21 juin 2024
Arrêté modifiant l'arrêté du 17 janvier 2023 fixant la composition du Comité Social Territoriale(CST) et de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail
Arrêté limitant les regroupements sur la voie publique
Arrêté limitant les regroupements sur la voie publique
Arrêté instituant un bureau central de vote pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST)
Arrêté fixant la réglementation des forêts communales Orcéennes
Arrêté désignat Madame Véronique FRANCE-TARIF, 9ème adjointe au maire, comme représentante du Maire au sein de l'assemblée générale de la copropriété " La Bouvêche" située 69 rue de Paris à Orsay
Arrêté désignant Monsieur Frédéric Henriot, 4è adjoint au maire, comme représentant du Maire au sein de l'assemblée générale de la coproprié située au 40 Boulevard de Mondétour à Orsay
Arrêté désignant Monsieur Didier Missenard, 2 ème adjoint au maire, comme représentant du Maire au sein de l'assemblée générale de la copropriété de la Résidence de l'Esplanade, 2 à 22 passage du chemin de fer à Orsay
Arrêté désignant Monsieur Alexis Midol-Monnet, conseiller municipal délégué, comme représentant du Maire au sein de l'assemblée générale de la copropriété la Résidence Darvel, 1 bis rue André Maginot à Orsay
Arrêté désignant Madame Ariane WACHTHAUSEN, 3è adjointe au Maire, comme représentante du Maire au sein de l'assemblée générale de la copropriété située 15 et 17 rue Archangé à Orsay
Arrêté désignant Madame Araine WACHTHAUSEN , 3ème adjointe au maire, comme représentante du Maire au sein de l'assemblée générale de la coproprié située au 15 et 17 rue Archangé à Orsay
Arrêté de mise à l'enquête publique unique relative au projet de révision du Plan Local d'Urbanisme(PLU) et le projet de création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) du Monument Historique du Temple de la Gloire
Arrêté de commissionnement de Madame Miscopein Saler pour l'urbanisme
Arrêté autorisant l'ouverture au public d'un établissement recevant du public de type R 5ème catégorie, la micro crèche Menthe et grenadine sise 2 rue du Val d'Orsay
Arrêté 23-181 portant sur l’autorisation de réserver dix places de stationnement sur le parking du marché, en vue de l’anniversaire du jumelage d’Orsay-Kempen.
Arrêté 22-487 -Arrêté portant sur l’autorisation de réserver des places de stationnement au N°67 avenue des Bleuets
 
 
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