Arrêté modifiant l'arrêté du 17 janvier 2023 fixant la composition du Comité Social Territoriale(CST) et de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail

Arrêté limitant les regroupements sur la voie publique

Arrêté instituant un bureau central de vote pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST)

Arrêté fixant la réglementation des forêts communales Orcéennes

Arrêté désignat Madame Véronique FRANCE-TARIF, 9ème adjointe au maire, comme représentante du Maire au sein de l'assemblée générale de la copropriété " La Bouvêche" située 69 rue de Paris à Orsay

Arrêté désignant Monsieur Frédéric Henriot, 4è adjoint au maire, comme représentant du Maire au sein de l'assemblée générale de la coproprié située au 40 Boulevard de Mondétour à Orsay

Arrêté désignant Monsieur Didier Missenard, 2 ème adjoint au maire, comme représentant du Maire au sein de l'assemblée générale de la copropriété de la Résidence de l'Esplanade, 2 à 22 passage du chemin de fer à Orsay

Arrêté désignant Monsieur Alexis Midol-Monnet, conseiller municipal délégué, comme représentant du Maire au sein de l'assemblée générale de la copropriété la Résidence Darvel, 1 bis rue André Maginot à Orsay

Arrêté désignant Madame Ariane WACHTHAUSEN, 3è adjointe au Maire, comme représentante du Maire au sein de l'assemblée générale de la copropriété située 15 et 17 rue Archangé à Orsay

Arrêté désignant Madame Araine WACHTHAUSEN , 3ème adjointe au maire, comme représentante du Maire au sein de l'assemblée générale de la coproprié située au 15 et 17 rue Archangé à Orsay

Arrêté de mise à l'enquête publique unique relative au projet de révision du Plan Local d'Urbanisme(PLU) et le projet de création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) du Monument Historique du Temple de la Gloire

Arrêté autorisant l'ouverture au public d'un établissement recevant du public de type R 5ème catégorie, la micro crèche Menthe et grenadine sise 2 rue du Val d'Orsay

Arrêté 23-181 portant sur l’autorisation de réserver dix places de stationnement sur le parking du marché, en vue de l’anniversaire du jumelage d’Orsay-Kempen.

Arrêté 22-487 -Arrêté portant sur l’autorisation de réserver des places de stationnement au N°67 avenue des Bleuets

Arrêté 22-468 Règlementation provisoire de la circulation et du stationnement au droit du N°91-93 rue de Paris

Arrêté 22-338 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement rue de Chartres, rue de Paris et rue du Docteur Ernest Lauriat

Arrêté 22-336 Arrêté permanent portant sur la réglementation des heures de mise en service/ coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune d'Orsay

Arrêté 22-299 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement du N°1 au N°15 boulevard Dubreuil et d'occupation du domaine public

Arrêté 22-296 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement dans la rue des Sources

Arrêté 22-294 Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au N°113 avenue de la Dimancherie