Arrêté portant délégation de fonction et de signature, à Madame Yann OMBRELLO, conseillère municipale déléguée

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Théo LAZUECH, conseiller municipal délégué

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Pierre CHAZAN, conseiller municipal délégué

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Alexis MIDOL-MONNET, conseiller municipal délégué

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Mireille DELAFAIX, conseillère municipale déléguée

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Martine CHARVIN, conseillère municipale déléguée

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Eliane SAUTERON , conseillère municipale déléguée

Arrêté portant commissionnement en matière d'infraction d'urbanisme

Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'établissement recevant du public de type X en 3ème catégorie pour le bâtiment sportif et de type X catégorie 5 ème pour les 3 cours de tennis couverts et de type PA catégorie 5 ème pour le terra

Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'établissement recevant du public de type R 5ème catégorie, la micro-crèche " Les Trésors 2 " sise 4 place des Planches à Orsay

Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'établissement recevant du public de type R 2ème catégorie avec activités de types L et N, Institut Optique Graduate School sise rue du Belvédère à Orsay

Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'établissement recevant du public de type O 4ème catégorie, la Clarté-Dieu sise 95 rue de Paris à Orsay

Arrêté portant attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service

Arrêté permanent portant sur la limitation de la vitesse à 30km/h sur l’ensemble des voies de la ville d’Orsay

Arrêté permanent portant réglementation sur le stationnement Impasse Mûrier

Arrêté permanent portant réglementation sur la circulation des lignes de bus 91-05, 91-08 la ligne 17 et leurs mises en place dans la rue du Guichet

Arrêté permanent portant réglementation sur la circulation dans la rue de I'Yvette, l,avenue de Lattre de Tassigny, I'avenue des Sablons, I'avenue des Bois, dans la rue du Bois des Rames, dans ta rul âe Verdun, dans la rue de François Leroux, dans la

Arrêté permanent concernant l’autorisation d’interventions des agents techniques de la propreté urbaine et de la voirie de la communauté Paris-Saclay sur la commune d’Orsay pour l’année 2024

Arrêté n°23-189 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la Kermesse du Cours Secondaire d'Orsay le samedi 1er juillet 2023 pour l'Association de Parents d'Elèves de l'Enseignement Libre du Cours Secondaire d'Orsay

Arrêté n°23-188 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête de la musique, le samedi 24 juin pour la société Hall of Beer