Arrêtés et règlements permanents

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Arrêtés et règlements permanents


24-152 ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME ANNE CHARLOTTE BENICHIU PREMIERE ADJOINTE
23.155 Arrêté portant sur le Règlement du jeu concours du 50ème anniversaire du jumelage Orsay-Kempen
23-96 Règlement intérieur L'Orcéenne Nature
23-82 Délégation de signature à Madame Delphine BORDONARO, Directrice des Ressources Humaines
23-81 Délégation de signature à Madame Marie-Stéphane PROQUEZ, Directrice des Finances et de la commande publique
23-80 Délégation de signature à Monsieur Cédric BLONDEL, Directeur du Cadre de vie du quotidien et de proximité
23-79 Délégation de signature à Monsieur Jean-Luc GARDEAU, Directeur général adjoint des Solidarités et de l'Animation de la cité
23-78 Délégation de signature à Madame Aïssata MAÏGA, Directrice générale adjointe des services techniques et de l'urbanisme
23-77 Délégation de signature à Madame Sarah KRIMI, Directrice générale des services
23-68 Autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion du salon toutes collections, le samedi 04 mars 2023 de 9h à 17h30 pour l'Association " APO "
23-66 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la kermesse de l'école Sainte Suzanne, le samedi 1er juillet 2023 de 9h à 19h pour l'Association " APEL Sainte Suzanne "
23-59 Autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion du salon de l'officine, le mardi 07 mars 2023 de 9h à 20h pour l'association " AEPPS "
23-46 Règlement intérieur L'Orcéenne Nature
23-414 DELEGATION DE SIGNATURE POUR LES ARRETES D'HOSPITALISATION D'OFFICE A MONSIEUR REMI DARMON, 6ème ADJOINT AU MAIRE
23-413 ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR REMI DARMON, 6ème ADJOINT AU MAIRE
23-412 ARRÊTE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MONSIEUR DIDIER MISSENARD, 2ème ADJOINT AU MAIRE
23-275 Reprises de concessions échues non renouvelées dans le cimetière communal d'Orsay (Essonne)
23-218 Arrêté d'un débit de boissons temporaire de la "foire à tout", le 25 juin 2023 pour la société GREGOIRE ARNOULS
23-151 Autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du tournoi de rugby
23-112 Règlementation de la défense extérieure contre l'incendie (DECI)
 
 
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