Mairie d'Orsay - Ville d'Orsay (91400)
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2023-105 – DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
2023-105 AFFAIRES GENERALES DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS.pdf
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2023-104 – A2023-104 MODIFICATION DES TARIFS DES CONCESSIONS ET TAXES FUNERAIRES 2024
2023-104 AFFAIRES GENERALES MODIFICATION DES TARIFS DES CONCESSIONS ET TAXES FUNERAIRES 2024.pdf
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2023-103 STATIONNEMENT DE SURFACE, FORFAIT POST-STATIONNEMENT ET INSTAURATION DE SYSTEMES D'ABONNEMENT - MODIFICATIONS
2023-103 VOIRIE ET ESPACE PUBLIC STATIONNEMENT DE SURFACE FORFAIT POST-STATIONNEMENT ET INSTAURATION DE SYSTEMES DABONNEMENT MODIFICATIONS.pdf
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2023-102 ADOPTION DE LA CHARTE COMMUNALE D'ENGAGEMENT DANS LE PCAET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PARIS-SACLAY
2023-102 DEVELOPPEMENT DURABLE ADOPTION DE LA CHARTE COMMUNALE DENGAGEMENT DANS LE PCAET DE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION PARIS-SACLAY .pdf
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2023-101 SOUMISSION AU REGIME FORESTIER DES ESPACES FORESTIERS DE LA COMMUNE
2023-101 DEVELOPPEMENT DURABLE SOUMISSION AU REGIME FORESTIER DES ESPACES FORESTIERS DE LA COMMUNE.pdf
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2023-100 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT A L'ASSOCIATION DEFENSE DES RIVERAINS DE L'AEROPORT DE PARIS-ORLY
2023-100 DEVELOPPEMENT DURABLE DESIGNATION DUN REPRESENTANT TITULAIRE ET DUN REPRESENTANT SUPPLEANT A LASSOCIATION DEFENSE DES RIVERAINS DE LAEROPORT DE PARIS-ORLY .pdf
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2023-10 ACQUISITION FONCIERE - ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER A USAGE DE CABINET MEDICAL SITUE AU 15 RUE DE PARIS A ORSAY
2023-10 ACQUISITION - acquisition cabinet fleming.pdf
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2023-09 PERSONNEL COMMUNAL - PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021
2023-09 PERS COM - RSU 2021.pdf
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2023-08 PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
2023-08 PERS COM - Tableau effectifs ville.pdf
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2023-07 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - RAPPORT ANNUEL 2021 - SOCIETE EGS - MARCHES D'APPROVISIONNEMENT (CENTRE, BIO ET MONDETOUR)
2023-07 DEV ECO - RAPPORT ANNUEL 2021 - EGS.pdf
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2023-06 FINANCES - REVISION DES TARIFS DE STATIONNEMENT COUVERTS
2023-06 FINANCES - AUGMENTATION TARIF PARC DE STATIONNEMENT relu DM .pdf
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2023-05 FINANCES - RAPPORT ANNUEL 2021 - AMP DEPANNAGES - FOURRIERE AUTOMOBILE
2023-05 FINANCES - RAPPORT ANNUEL 2021 - AMP DEPANNAGES .pdf
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2023-04 FINANCES - RAPPORT ANNUEL 2021 - SOCIETE EFFIA - STATIONNEMENT COUVERT (PARKINGS ORSAY CENTRE ET ÎLOT DES COURS)
2023-04 FINANCES - RAPPORT ANNUEL 2021 - EFFIA .pdf
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2023-03 FINANCES - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENT ET RISQUES DIVERS (IARD) POUR LA PERIODE 2024-2027
2023-03 FINANCES - ADHESION GROUPEMENT COMMANDES CIG ASSURANCE IARD.pdf
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2023-02 FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT A LA SOCIETE SEQENS POUR LA REHABILITATION DES 47 LOGEMENTS SOCIAUX DE LA RESIDENCE SISE 10 RUE CHARLES DE GAULLE ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE RESERVATION
2023-02 FINANCES - GARANTIE DEMPRUNT SEQENS 47 LOGTS SOCIAUX 10 RUE CH DE GAULLE.pdf
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2023-01 PERSONNEL COMMUNAL - ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUAIRE 2023-2026 PROPOSE PAR LE CIG GRANDE COURONNE
2023-01 PERS COMM - Adhsion contrat group assurance CIG .pdf
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2022-120 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT
2022-120 - DEV ECO - APPROBATION AVENANT N1 CSP MARCHES APPROVISIONNEMENT.pdf
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2022-119 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - APPROBATION DE LA DEROGATION AU PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL
2022-119 - DEV ECO - APPROBATION DEROGATION PRINCIPE REPOS DOMINICAL.pdf
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2022-118 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - REVISION DES DROITS DE PLACE DES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT
2022-118 - DEV ECO - REVISION DROITS DE PLACE MARCHES APPROVISIONNEMENT.pdf
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2022-117 - VOIRIE ESPACE PUBLIC - STATIONNEMENT DE SURFACE, FORFAIT POST STATIONNEMENT ET INSTAURATION DE SYSTEMES D'ABONNEMENT
2022-117 - VOIRIE ESPACE PUBLIC - STATIONNEMENT DE SURFACE FORFAIT POST STATIONNEMENT INSTAURATION DE SYSTEMES ABO.pdf
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