Délibérations

2024-47 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE WELCOME IN PARIS SACLAY
2024-46 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL A L'ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE
2024-45 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL A LA SOCIETE DU GRAND PARIS
2024-43 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'IUT
2024-42 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSIEL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE DE JUMELAGE
2024-41 DESIGNATION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION CITOYENNE DE L'ACCESSIBILITE
2024-40 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
2024-38 – DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER D'ORSAY
2024-37 – DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE BLAISE PASCAL
2024-36 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET SUPPLEANT AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CIMETIERE DE L'ORME A MOINEAUX DES ULIS (SICOMU)
2024-35 - DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2024-32- FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE
2024-30 REVALORISATION DU PLAFOND DES RESSOURCES MENSUELLES DETERMINANT LE TARIF HORAIRE MAXIMUM DANS LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE
2024-29 PARTICIPATION COMMUNALE POUR LE MINI-SEJOUR D'AOUT 2024
 
 
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