22-112 FAMILLES, PARCOURS EDUCATIF ET CITOYEN - TARIFS DES CLASSES DECOUVERTES - ANNEE 2022-2023

22-111 FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - COMPLEMENT N°3

22-110 FINANCES - PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT

22-109 FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT A LA SOCIETE CDC HABITAT POUR LA REHABILITATION DES 84 LOGEMENTS SOCIAUX DE LA RESIDENCE DES PLANCHES ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE PROROGATION DES DROITS DE RESERVATION

22-108 FINANCES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UNE FOURRIERE AUTOMOBILE - AUTORISATION DE LANCEMENT

22-107 FINANCES - VERSEMENT DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION "ECHANGES AVEC DOGONDOUTCHI-NIGER" DANS LE CADRE D'UN APPEL A PROJET TRIENNAL DE COOPERATION DECENTRALISEE

22-106 FINANCES - MODALITES D'AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS DANS LE CADRE DU PASSAGE A LA M57 AU 1ER JANVIER 2023

22-105 FINANCES - REPRISE D'AMORTISSEMENTS

22-104 FINANCES - ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (R.B.F)

22-103 FINANCES - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES : CREANCES DOUTEUSES - BUDGET COMMUNE

22-102 FINANCES - ADMISSION EN CREANCES ETEINTES DES CREANCES IRRECOUVRABLES - BUDGET COMMUNE

22-101 FINANCES - REMISE GRACIEUSE ENVERS DES FAMILLES

22-100 FINANCES - VERSEMENT D'AVANCE - BUDGET CCAS

2024-76 APPROBATION DU CHOIX DU TITULAIRE DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DES MARCHES AUX COMESTIBLES ET L'APPROBAITON DU CONTRAT DE CONCESSION

2024-75 AUTORISATION DEPOT DEMANDE ERP

2024-73 ADHESION DE LA COMMUNE D'ORSAY A DEUX ASSOCIATIONS : LE COLLECTIF POUR LA CULTURE EN ESSONNE ET ESSONNE DANSE

2024-72 ACTUALISATION DE LA CHARTE DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DANS LES ECOLES MATERNELLES DE LA VILLE D'ORSAY (ATSEM)

2024-71 FORFAIT COMMUNAL - ECOLES PRIVEES D'ORSAY

2024-70 TARIFICATION DU CENTRE MUNICIPAL D'INITIATION SPORTIVE ECHEC

2024-69 TARIFICATION DES SEJOURS EN VACANCE ETE 2024