2024-68 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'ORSAY ET LE COMITE D'ENTRAIDE SOCIALE DE LA FACULTE D'ORSAY (CESFO)

2024-67 TARIFS DES ACCUEILS PERISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

2024-66 REORGANISATION DE L'OFFRE EXTRASCOLAIRE POUR LES ENFANTS DE 6 A 11 ANS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PEDT ET DU REGLEMENT INTERIEUR

2024-65 REVISION DE STARIFS DU SERVICE JEUNESSE ET NOUVELLE REPARTITION DES ACTIVITES

2024-64 PARTICIPATION COMMUNLE A L'ABONNEMENT DE LA CARTE DE TRANSPORT IMAGINE'R

2024-63 PARTICIPATION COMMUNALE POUR LE MINI SEJOUR DE JUILLET 2024

2024-62 APPROBATION DE L'AVENANT 1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT EN PARKING COUVERT

2024-61 TAXE DE SEJOUR

2024-60 AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES PROJETS DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE DE MONDETOUR ET DU MULTI-ACCUEIL DU PETIT PRINCE AUPRES DU FONDS VERT

2024-59 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS COMPLEMENT 1

2024-58 RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

2024-57 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D’ORSAY ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PARIS-SACLAY ET LES COMMUNES DU TERRITOIRE POUR LA FOURNITURE DE SEL ET AUTRES PRODUITS DE DENEIGEMENT

2024-56 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES D’ORSAY, DE PALAISEAU, DE BURES-SUR-YVETTE, D’IGNY, LE CCAS D’ORSAY, DE BURES-SUR-YVETTE ET D’IGNY

2024-55 – AFFECTATION DU RESULTAT 2023 AU BUDGET 2024

2024-53 MISE A DISPOSIITON PARTIELLE DE LA DIRECTRICE DES SERVICES TECHNIQUE DE LA VILLE AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PARIS SACLAY

2024-52 INSTAURATION DE L'INDEMNITE POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT

2024-51 TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

2024-50 CREATION DE 6 POSTE D'APPRENTIS

2024-49 PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024

2024-48 COMMUNICATION DE L'ETAT DES INDEMNITES DE TOUTA NATURE DES ELUS SIEGEANT AU CONSEIL MUNICIPAL POUR 2023