22-64 INTERCOMMUNALITE – RAPPORT DES MANDATAIRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) NORD ESSONNE POUR L’EXERCICE 2022

22-63 INTERCOMMUNALITE – APPROBATION DE L’ADHESION AU SIGEIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L’OISE ET DES TROIS FORETS ET DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VVAL PARISIS AU TITRE DE LA COMPETENCE INFRASTRUCTURES DE RECHARGES POUR VEHIC

22-62 COMMISSIONS MUNICIPALES – MODIFICATION DE LA COMPOSTION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

22-61 FAMILLES, PARCOURS EDUCATIF ET CITOYEN - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) PORTANT SUR LE DISPOSITIF D'AIDE AUX VACANCES ENFANTS LOCALE ( AVEL ) ET LA COMMUNE D'ORSAY

22-60 SPORTS . MODIFICATION DES TARIFS DU CENTRE MUNICIPAL D'INITIATION SPORTIVE

22-59 SPORTS - TARIFICATION ET ORGANISATION : BEBES NAGEURS

22-58 PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

22-57 JEUNESSE - AFFECTATION DES SUBVENTIONS POUR LES BOURSES AUX PROJETS JEUNES

22-56 FAMILLES, PARCOURS EDUCATIF ET CITOYEN - RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DU TERRITOIRE (PEDT)

22-55 FAMILLES - PARCOURS EDUCATIF ET CITOYEN . RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'ORSAY ET LE COMITE D',ENTRAIDE SOCIALE DE LA FACULTE D'ORSAY (CESFO)

22-54 FINANCES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION COULEURS DU GRAND MESNIL

22-53 FINANCES - AFFECTATION DU RESULTAT 2021AU BUDGET 2022 - BUDGET COMMUNE

22-52 FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE D'ORSAY 2021 BUDGET COMMUNE

22-51 FINANCES - COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE D'ORSAY 2021 BUDGET COMMUNE

22-50 INTERCOMMUNALITE RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES CLETC

22-49 INTERCOMMUNALITE - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) NORD ESSONNE, MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL, APPROBATION DES STATUTS MODIFIES ET DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMB

22-47 COMMISSIONS MUNICIPALES - ELECTION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION DES FINANCES, DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AFFAIRES GENERALES

22-46 COMMISSIONS MUNICIPALES - ELECTION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION DE L'URBANISME, DE I'ENVIRONNEMENT ET DES TRANSPORTS

22-114 PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

22-113 - ANIMATION DE LA CITE - APPROBATION DES CONVENTIONS-CADRE PORTANT MISE A DISPOSITION, A TITRE GRATUIT, DE LOCAUX COMMUNAUX AUX ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS INSTITUTIONNELS