centreville

PROJET DE CENTRE-VILLE

Afin de permettre la mise en œuvre du projet de centre-ville, 4 enquêtes publiques dont 2 conjointes sont menées, à savoir :

Les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs sont également mis à la disposition du public dans le hall de l'HDV pendant 1 an.

RÉVISION DU PLU

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR CONCERNANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PORTANT SUR LA RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME ET LA CRÉATION DU PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS DU TEMPLE DE LA GLOIRE

Les documents sont disponibles en version papier au service urbanisme.

Vous avez reçu un forfait de post-stationnement (FPS) et souhaitez contester ? 

Pour rappel, tout non-paiement d’une place de stationnement payant et tout dépassement de durée, déclenche un forfait de post-stationnement d'un montant maximum de 17€, que vous pouvez contester via un formulaire de recours administratif préalable obligatoire (RAPO).

Pour ne pas perdre de temps, préparez vos

Covid – 2ème vague – Informations gouvernementales

https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus


Mesures d’urgence économiques – Discours de Bruno Le Maire – Conférence de presse du 29 octobre 2020

Commerce connecte – cheque numerique volet 1 – region idf

Communiqué : création du Centre d’Information sur la Prévention des difficultés des entreprises en Essonne et lancement de ses Entretiens du Jeudi

Marchés de la Ville : séances de marché aux jours et horaires habituels avec mesures de précaution sanitaires (port du masque obligatoire intérieur comme extérieur)

  • Centre : mardi, vendredi, dimanche (bio) : 8 h – 13 h
  • Mondétour : dimanche : 8 h – 13 h

AIDES AUX COMMERCES ET ENTREPRISES

Pour être informé/Conseillé

Pour connaître les mesures de soutien aux Professionnels

LIENS UTILES

CONSULTER L'ANNUAIRE EN LIGNE

MATERIEL DE PROTECTION

Signalétique

Affiches gestes barrière

Masques 

Gel hydro-alcoolique 

  • Les pharmacies disposent de gel hydro-alcoolique. Certaines peuvent en proposer sans restriction de quantité dès lors que vous apportez votre contenant. Renseignez-vous auprès des officines de la Ville.
  • Centrale d’achat de la Région Ile de France                  

Parois plexiglas

De nombreuses sociétés proposent des parois de protection en plexiglas pour renforcer les mesures sanitaires contre la propagation du virus : Lancer une recherche sur internet avec les mots clés : « parois plexiglas »

 

Sur la commune d’Orsay, le permis de démolir est une autorisation administrative qui doit être obtenue préalablement à la démolition partielle ou totale de toute construction (délibération du conseil municipal du 24/09/2007). Lorsque la démolition dépend d'un projet de construction ou d'aménagement, la demande de démolition peut être faite au moment de la demande de permis de construire ou d'aménager. La déclaration préalable ne peut pas prendre en compte de démolition.

CONTACT SERVICE URBANISME :

HORAIRES :

  • Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h.
  • Jeudi de 13h30 à 17h.

Un permis d'aménager est exigé pour :

  • la création de lotissements,
  • les remembrements réalisés par une association foncière urbaine libre lorsqu'ils prévoient la réalisation de voies ou espaces communs,
  • les aménagements et les divisions foncières situés dans les abords des monuments historiques
  • lorsqu'ils sont susceptibles de contenir au moins 50 unités pour les aires de stationnement ouvertes au public, les dépôts de véhicules et les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs,
  • à moins qu'ils ne soient nécessaires à l'exécution d'un permis de construire, les affouillements (creusage) et exhaussements du sol (surélévation) dont la hauteur, s'il s'agit d'un exhaussement, ou la profondeur dans le cas d'un affouillement, excède 2 m et qui portent sur une superficie supérieure ou égale à 2 hectares,
  • l'aménagement de terrains bâtis ou non bâtis pour permettre l'installation d'au moins 2 résidences démontables créant une surface de plancher totale supérieure à 40 m² et constituant l'habitat permanent de leurs utilisateurs. L'aménagement de terrains bâtis ou non bâtis pour permettre l'installation d'au moins 2 résidences démontables créant une surface de plancher totale supérieure à 40 m² et constituant l'habitat permanent de leurs utilisateurs.

CONTACT SERVICE URBANISME :

HORAIRES :

  • Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h.
  • Jeudi de 13h30 à 17h.

  • Dossier spécifique pour vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la panique  - lié à un permis de construire
    • Permet de mettre un établissement recevant du public en conformité aux règles d’accessibilité et de sécurité incendie.
    • Dans le cas où un permis de construire est nécessaire, il tient lieu d'autorisation de travaux, accompagné d'un dossier spécifique.
  • Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public – non lié à un permis de construire
    • Permet de mettre un établissement recevant du public en conformité aux règles d’accessibilité et de sécurité incendie.
    • Dans le cas où les travaux envisagés ne nécessitent pas de permis de construire, l'exploitant (ou le maître d'ouvrage) de l'ERP doit obtenir une autorisation de travaux auprès du maire.
      • Délai d’instruction : 4 mois

Formulaire CERFA : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R10190

CONTACT SERVICE URBANISME :

HORAIRES :

  • Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h.
  • Jeudi de 13h30 à 17h.

Certificat d’urbanisme d’information

Permet de renseigner sur :

Certificat d’urbanisme opérationnel

Permet de renseigner sur :

  • Les règles d’urbanisme en vigueur (PLU)
  • Les servitudes, périmètres spécifiques, droit de préemption…
  • Les taxes et participations
  • faisabilité d’un projet sans pour autant l’accorder
  • L’état des équipements publics

CONTACT SERVICE URBANISME :

HORAIRES :

  • Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h.
  • Jeudi de 13h30 à 17h.

  • Permis de construire ou permis d’aménager - Pour une construction autre qu’une maison individuelle comprenant ou non des démolitions (à partir de 3 logements et plus), ou,
  • Permis de construire valant division, ou,
  • Permis de construire valant permis de démolir, ou,
  • Permis de construire valant division et permis de démolir,
    • Construction nouvelle (indépendante de tout bâtiment existant), ou,
    • Travaux sur construction existante, ou,
    • Extension d’une construction existante (en contact avec cette dernière),
      • Délai d’instruction : 3 mois (attention, ce délai de droit commun est susceptible d’être majoré en fonction de la situation du projet sur la commune et s’il comporte un établissement recevant du public)
  • Permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions (pour 2 logements et moins)
    • Construction nouvelle (indépendante de toute bâtiment existant), ou,
    • Travaux sur construction existante, ou,
    • Extension d’une construction existante (en contact avec cette dernière),
  • Transfert de permis de construire ou de permis d’aménager
    • Pour pouvoir transférer un permis de construire ou un permis d'aménager, il faut :
  • que le permis soit en cours de validité,
  • et que le titulaire du permis et le futur titulaire du permis aient donné leur accord sur ce transfert.
  • Permis de construire ou d’aménager modificatif
    • Permet de modifier un permis de construire ou permis d’aménager en cours de validité et dont la déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux n’a pas été déposée. Pour cela, les modifications à apporter doivent être mineures, par exemple :
  • modification de l'aspect extérieur d'une construction (par exemple un changement de façade),
  • ou réduction ou augmentation mineures de l'emprise au sol de la construction ou la surface de plancher,
  • ou modification de la transformation d'usage d'une partie des locaux.
    • Ainsi, le permis modificatif ne constitue pas un nouveau permis.
    • Toutefois, lorsque ces modifications sont plus importantes (par exemple, lorsqu'elles concernent un changement profond de l'implantation du projet ou de son volume), un nouveau permis de construire ou d'aménager doit être demandé.
      • Délai d’instruction : 2 ou 3 mois en fonction du délai de droit commun du permis de construire initial (attention, ce délai de droit commun est susceptible d’être majoré en fonction de la situation du projet sur la commune et s’il comporte un établissement recevant du public)

Formulaire CERFA : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R21323

CONTACT SERVICE URBANISME :

HORAIRES :

  • Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h.
  • Jeudi de 13h30 à 17h.

  • Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes
    • Permet de réaliser des travaux sur une maison individuelle (extension, modification de l'aspect extérieur, ravalement de façade dans des secteurs protégés ou certaines communes…), de construire une annexe à son habitation (piscine, abri de jardin, garage...) ou d'édifier une clôture, par exemple.

CONTACT SERVICE URBANISME :

HORAIRES :

  • Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h.
  • Jeudi de 13h30 à 17h.


vue de ville mairie

LE PLAN LOCAL D'URBANISME

Depuis le 13 décembre 2000 et la mise en place de la loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains (SRU), le PLU est le document de référence fixant les dispositions d’urbanisme sur le territoire de la commune pour les 10 à 15 prochaines années. Il remplace le traditionnel Plan d’Occupation des Sols (POS).

QU'EST-CE QU'UN PLU ?

Chaque terrain (construit ou non) de la ville est inscrit dans une zone :

  • Zones urbaines : Zones U.
  • Zones à urbaniser : Zone AU.
  • Zones naturelles et forestières : Zones N.

A chaque zone correspond un règlement fixant les principes d'utilisation du sol :

  • Section 1 : destination des constructions, usage des sols et natures d'activité (articles 1, 2 et 3.)
  • Section 2 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions
    • Sous-section 2.1 : Volumétrie et implantation des constructions (articles 4, 5, 6, 7 et 8).
    • Sous-section 2.2 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions (articles 9, 10 et 11)
    • Sous-section 2.3 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords de construction (articles 12, 13 et 14).
    • Sous-section 2.4 : stationnement (article 15).
  • Section 3 : Équipements et réseaux (article 16 et 17).

LE PLU D'ORSAY

  • La ville d’Orsay a approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 28 mars 2017 son Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) révisé
  • La modification n°1 du PLU a été approuvée par le conseil municipal du 29 septembre 2020
  • La modification n°2 du PLU a été approuvée par le conseil municipal du 29 juin 2021
  • La révision du PLU a été lancée par le conseil municipal du 29 septembre 2020
  • La ville d'Orsay a approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 11 mars 2024 son Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) révisé

LE PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS DU MONUMENT HISTORIQUE DU TEMPLE DE LA GLOIRE

  • La ville d'Orsay a approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 11 mars 2024 la création du Périmètre Délimité des Abords du Monument Historique du Temple de la Gloire

PROCÉDURES D'APPROBATION :

ENQUÊTE PUBLIQUE

CONTENU DU PLU :

Les documents sont disponibles en version papier au service urbanisme.
L'ensemble du P.L.U. révisé est consultable également sur le site : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

La société AMP DEPANNAGES assure la garde du véhicule et veille à un suivi rigoureux de la procédure conformément aux recommandations préfectorales.

Pour la restitution de votre véhicule vous devez obligatoirement présenter :

  • La Mainlevée  de l'agent verbalisateur
  • Permis de conduire
  • Attestation d'assurance (en cours de validité) 

Si vous n'êtes pas le propriétaire du véhicule :

  • Une procuration signée 
  • Pièce d'identité du propriétaire 

AmpoulesEnergie

12 Bâtiments concernés par les travaux. Réalisation étés 2017 à 2021 :

  • remplacement des menuiseries extérieures.
  • renforcement de l'isolation thermique des murs et /ou toitures.
  • remplacement de chaudières et équipements connexes.

La commune d'Orsay s'est engagée dans un projet de contractualisation avec le Conseil départemental de l’Essonne. En février dernier, la ville a fait le choix d’investir, et donc de présenter une demande de subventions, notamment pour les travaux relatifs à l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics.
Objectif principal : investir prioritairement dans les travaux qui à terme réduiront les dépenses de fonctionnement de la ville. Exigences complémentaires : réduire notre empreinte environnementale en consommant moins et mieux ; améliorer sensiblement les conditions thermiques dans les écoles et les bâtiments réservés au public et associations.

Le contrat départemental se décline dans un programme d’investissements sur 5 ans (on appelle cela un PPI : Plan Pluriannuel d’Investissements) : un budget global de 2,8 millions d’euros TTC de travaux échelonnés de 2016 à 2020 et dont la participation départementale s’élèverait à 1,58 millions d’euros TTC. Cet investissement correspond à une estimation technique et une priorisation, réalisée en amont par les experts techniques bâtiments de la mairie, avec le soutien professionnel de l’Agence Territoriale de l’Energie du Plateau de Saclay - ATEPS.

Bâtiments publics diagnostiqués

Le diagnostic a eu lieu en novembre 2014. Durant un peu plus d’une semaine, un technicien de l’ATEPS a visité chacun de nos 12 bâtiments publics. Les bâtiments diagnostiqués et retenus pour la demande de subvention :

  • Groupe scolaire du centre, dont la restauration scolaire.
  • Groupe scolaire de Mondétour, dont la restauration scolaire.
  • École élémentaire du Guichet.
  • École maternelle du Guichet et centre de loisirs maternels.
  • Crèche du Parc Charles Boucher
  • Centre de loisirs maternels « les Ouistitis » à Maillecourt
  • Maison des Associations
  • Hôtel de ville
  • Mairie annexe de Mondétourv
  • La Bouvêche
  • Vestiaire du rugby

A cela s'ajoute une 12ème action : des travaux d'assainissement à l'église St-Martin St-Laurent.

Read this in english : click here

Carte eclairage Orsay

Comment est né ce projet ?

Plus d’un tiers des communes françaises procèdent à l’extinction complète de leur éclairage public au cœur de la nuit. Au mois d’avril 2020, la commune d’Orsay avait choisi d’expérimenter l’extinction de l’éclairage public dans certains secteurs et pour certains horaires, profitant de la réduction des horaires du RER B suite aux mesures sanitaires de la crise du covid-19.
À l’issue de cette expérimentation, comme elle s’y était engagée, et tenant comptes des retours de la population, la commune a procédé à une modification des horaires d’extinction suite au retour à la normale des horaires du RER B, et de la reprise du travail d’un nombre croissant d’Orcéens.

Quelles sont les modalités de cette expérimentation ?

Le territoire de la commune reste découpé en trois zones (cf. carte ci-dessous) avec désormais les nouveaux horaires suivants: 

  • Zone 1 : proximité de l’hôpital, et zones de desserte du bus de nuit (en jaune). L’éclairage reste allumé toute la nuit.
  • Zone 2 : proximité des gares (en orange). L’éclairage nocturne est éteint de 1h30 à 5h du dimanche au jeudi.
  • Zone 3 : quartiers résidentiels (en bleu). L’éclairage est éteint de minuit à 6h du dimanche au jeudi et de 1h30 à 6h30 du vendredi au samedi.
  • Zone Rouge (accès Hopital 118 , Gare bus République et Mondétour) : allumage toute la nuit
  • Zone Orange ( abords gares ) : extinction 1h30 - 5h tout le temps
  • Zone Bleu (le reste) extinctions :
    • Nuit de Dimanche à Lundi : Minuit - 6h
    • Nuit Lundi à Mardi : Minuit - 6h
    • Nuit  Mardi à Mercredi : Minuit - 6h
    • Nuit Mercredi à Jeudi : Minuit - 6h
    • Nuit Jeudi à vendredi  : Minuit - 6h
    • Nuit vendredi à samedi  : 1h30 - 6h30
    • Nuit samedi  à Dimanche : 1h30 - 7h00

A noter qu’un traitement particulier des horaires d’extinction sera également opéré sur certaines zones (escaliers, souterrains, etc.)

Quel est l’intérêt d’un tel dispositif ? 

  • En premier lieu, il va permettre une réduction notable de la facture électrique de la commune : le calcul va être affiné, mais pourrait se monter à 45% d’économie, ce qui représenterait un gain annuel de 15 000€ pour les finances communales ;
  • Les études de sécurité routière prouvent que les véhicules réduisent leur vitesse dans les zones non éclairées, minorant ainsi le risque d’accidents et la pollution sonore due à leur passage ;
  • D’autre part, de nombreuses études ont désormais bien établi que plusieurs espèces animales (oiseaux, insectes, chiroptères…) pâtissent d’un éclairage permanent qui est probablement l’un des facteurs expliquant l’effondrement de certaines populations animales, et la baisse très alarmante de la biodiversité ;
  • Enfin, cette extinction permet une meilleure qualité du sommeil nocturne et ainsi protège la santé des Orcéens, car l’alternance jour/nuit est essentielle à la qualité des rythmes biologiques des humains. Pour être en bonne santé, ce rythme doit être respecté et l’extinction y concoure.

BILAN ET PERSPECTIVES 2020-23

Cette extinction a-t-elle des conséquences en termes de sécurité ?

  • L’augmentation des cambriolages a été infirmée par l’expérience des communes ayant déjà mis en place l’extinction nocturne : la plupart des délits sont commis de jour, et ces communes n’ont pas constaté d’augmentation des cambriolages nocturnes ;
  • Les risques pour un piéton d’être renversé par un véhicule motorisé sont minorés dans une rue non éclairée du fait de la réduction de vitesse induite par la faible visibilité ;
  • Lors des déplacements piétons durant la période d’extinction, il peut être plus confortable de se munir d’une lampe de poche, d’une lampe frontale ou de la lampe d’un téléphone mobile, sauf par nuit claire de pleine lune bien sûr.

De quelle façon le projet va-t-il se poursuivre ?

  • La modernisation du système d’éclairage va continuer : un plan pluriannuel a amené la commune à changer les lampes des candélabres pour des lampes à LED, dont certaines sont à puissance modulaire (la nuit, la luminosité en est fortement réduite), et d’autres à déclenchement par radar. Les armoires électriques ont été dotées d’horloges « astronomiques » permettant d’optimiser allumage et extinction des candélabres au fil des saisons.

Pour aller plus loin dans la réflexion


jour2nuit2

Portée par l’Association Astronomique de la Vallée (AAV) et la mairie, et après le succès du lancement 2016, l’opération « Le jour de la nuit » revient chaque année à Orsay !

Avec l’extinction quasi-totale de l’éclairage urbain, les étoiles réapparaissent dans la ville ! [Photos : Hervé DOLE]


ECOLE ELEM GUICHETAmélioration de l’éclairage public
Pose d’appareillages en LED à la Primaire du Guichet par la régie (coût : 3 672€ TTC)

Pose de sondes intérieures
Mise en place d’une régulation et de sondes d’ambiance au groupe scolaire du Centre, pour adapter le confort thermique et réaliser des économies d’énergie (coût : 13 102.80 € TTC). Et dès l’été 2017, mise en place du même système pour la maternelle de Maillecourt (coût : 4 176€ TTC) et celle du Guichet (coût : 3 696 € TTC).

Rénovation de la couverture et de l’isolation des toits des écoles maternelles de Maillecourt et du Guichet.

Réfection progressive de l’ensemble des fenêtres des établissements scolaires (isolation et gestion thermique).

Rénovation de la piscine
Changement de la chaudière fuel en gaz, branchement direct de l’alimentation au puits artésien (dont la température de l’eau est entre 28° et 31°).

Étude sur la pompe à chaleur
Actuellement il y a une étude de faisabilité, avec l’ADEME et le SIGEIF (coût : 20 000 € TTC) et permettra de savoir s’il est intéressant de récupérer les calories du puits artésien pour chauffe l’hôtel de ville via une pompe à chaleur.

Depuis 2016, il n’y a plus de traitement phytosanitaire sur le terrain annexe de rugby

L’Agence Locale de l’Energie et du Climat Ouest Essonne (ALEC Ouest Essonne) est une association d’élus créée en 2011. Elle a pour but de favoriser et d’entreprendre sous l’impulsion et le contrôle de ses membres, des opérations visant à assurer :

  • l’utilisation rationnelle des énergies et l’efficacité énergétique dans les bâtiments,
  • le développement de la maîtrise des usages énergétiques,
  • la promotion et le développement des énergies renouvelables et de l’éco-construction

L’Alec a, dans le cadre de sa mission d’intérêt général, pour principaux objectifs l’information, le conseil et l’expertise techniques sur la sobriété, l’efficacité et la diversification énergétiques auprès des communes. Les conseillers Info-Energie apportent des conseils techniques personnalisés et gratuits en matière d’isolation, de choix de chauffage, de ventilation, de matériaux bio-sourcés, d’énergies renouvelables…

Le périmètre d’intervention de L’ALEC Ouest Essonne s’étend sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay (CPS), sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Etampes Sud Essonne (CAESE), sur le territoire de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix (CCDH), sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Limours (CCPL).

Près de 500 000 habitants bénéficient ainsi d’un conseil de proximité au service de l’amélioration de l’efficacité énergétique par l’un des 11 salariés de l’Agence.

Antenne Palaiseau : 13 voie de la Cardon, 91120 Palaiseeau tel : 01 60 19 10 95 - http://alec-ouest-essonne.fr/

Qu'est-ce que c'est ?

Un projet territorial de développement durable à la fois stratégique et opérationnel qui prend en compte de manière transversale l'ensemble de la problématique climat-air-énergie. Son élaboration est confiée aux EPCI de plus 20.000 habitants et doit être adopté avant le 31 décembre 2018 pour une durée de 6 ans. Son rôle et ses ambitions ont été renforcés par la Loi de transition énergétique pour la croissance verte (et le décret n°2016-849 du 28 juin 2016)

La problématique climat-air-énergie autour de plusieurs axes d’actions

  • la réduction des émissions de gaz à effet de serre
  • l’adaptation au changement climatique
  • la sobriété énergétique
  • la qualité de l’air
  • le développement des énergies renouvelables

Plus d'informations sur le Plan Climat sur paris-Saclay.com

gestion différenciée 2

Pour la biodiversité

Lutte contre les espèces nuisibles

Chenilles processionnaires

La Chenille processionnaire a été classée par un décret en date du 25 avril 2022 comme étant une espèce nuisible à la santé humaine et animale. Ces chenilles possèdent des petites poches remplies de poils urticants pour leur défense, qu'elles peuvent libérer dans l'air. De plus, les larves se nourrissent des aiguilles jusqu'à défolier complètement leur hôte. Plusieurs années à ce régime affaiblissent les arbres et peuvent les tuer.

La ville a pris un arrêté (le 23-120) qui porte à obligation de traiter les arbres infectés, et subventionne jusqu'à 3 colliers (10€ par collier) pour éradiquer les chenilles. Il existe un formulaire qui doit être envoyé avec facture pour être remboursé.

TÉLÉCHARGER LE FORMULAIRE

Frelons

Le frelon asiatique est un nuisible qui décime les abeilles. La Mairie subventionne jusqu'à 100€ la destruction d'un nid. Cependant, la subvention ne concerne que les frelons asiatiques et un agent des espaces verts doit venir constater qu'il s'agit bien de cet espèce. 

TÉLÉCHARGER LE FORMULAIRE

Gestion différenciée

"L’idée est de préserver ce que nous avons avant d’introduire de nouveaux éléments. Partant de cet objectif, je mène avec la ville des actions variées comme par exemple la réintroduction des mésanges qui mangent les chenilles de la pyrale du buis et chenilles processionnaires. Les mésanges aident de manière biologique, par leur consommation de chenilles, à lutter contre la prolifération de ces dernières, elles « remplacent » ainsi une partie des pesticides. Nous installons également des abris à chauve-souris qui, elles, mangent les papillons de nuit. La mésange et la chauve-souris sont ainsi des auxiliaires naturels aux jardiniers pour la lutte à 2 stades différents du même insecte et favorise le zéro phyto (l’abandon des pesticides).

Après le parc Charles Boucher, nous avons mis en place depuis 2017 la gestion différenciée sur une de nos promenades du bord de l’Yvette, la promenade Leconte de Lisle. Concrètement, nous laissons des zones à l’état naturel sur l’extérieur du chemin, et des tontes régulières seront effectuées en bordure du chemin afin de proposer aux usagers un espace naturel accessible. Le fauchage, effectué 1 à 2 fois par an, permettra aux graines des plantes de tomber au sol et de servir ainsi aux oiseaux, le foin laissé sur place apportera de la matière organise au sol qui nourrira les vers de terre et autres insectes. Autre exemple de ce nouveau système, l’introduction des « arbres têtards ». Initialement, ils existent depuis longtemps, ce sont des arbres malades ou très affaiblis. Avec la gestion différenciée, l’arbre devenu un tronc sur lequel poussent de jeunes branches pourra abriter des insectes utiles pour les oiseaux, il servira également d’abris pour les rongeurs, les chouettes.... C’est un véritable totem de la biodiversité que nous laisserons se décomposer naturellement mais sous surveillance." - Thierry Marché, responsable du service parcs et jardins

Zéro-phyto / Zéro pesticides

gestion différenciée 1Depuis 2008, la Ville d’Orsay, engagée dans une démarche de développement durable, a renoncé aux produits phytosanitaires. L’occasion de rappeler que des techniques alternatives existent (binette, compostage, paillage, plantes vivaces…). Celles-ci sont efficaces et même si les mauvaises herbes ont tendance à repousser plus vite, la planète et notre santé s’en portent mieux (amélioration de la biodiversité, moindre pollution des eaux souterraines…).

Un nouveau système d’entretien des espaces verts : la gestion différenciée

Après de premières actions menées au Parc Boucher, la ville d’Orsay utilise depuis 2017 sur la promenade Leconte de Lisle ce tout nouveau système d’entretien des espaces verts.

Des zones vont être laissées à l’état naturel sur les parties les plus larges, des tontes régulières seront réalisées en bordure du chemin afin de contrôler la végétation, sans l’agresser. Ces zones naturelles vont abriter un biotope différent de celui des berges ou des arbres, mais serviront aussi de « passage » pour que les insectes et animaux passent d’un biotope à un autre, ces zones servant d’abris et de garde-manger, fleurs pour les polinisateurs, graines pour les oiseaux etc.…

Coté berges de l’Yvette, la gestion sera la même, pour les mêmes raisons. C’est aussi une recommandation du SIAHVY afin de limiter l’érosion de celles-ci. Ces zones naturelles seront fauchées une à deux fois par an, et non broyées. Ainsi, elles continuent de servir la biodiversité, les insectes ont le temps de s’enfuir pour s’abriter ailleurs et ne sont pas broyés avec les végétaux. Les graines tombées au sol servent aux oiseaux, le foin laissé sur place apporte de la matière organique au sol permettant de nourrir les vers de terre et autres insectes, participant ainsi à la préservation des sols.

Cette gestion différenciée des espaces verts est une contribution importante à l’écologie dans notre ville, par ces actions nous améliorons et rétablissons des corridors écologiques naturels entre la ville et la vallée de Chevreuse.

Il y aura une période d’adaptation visuelle de la part des Orcéens qui ne sont pas habitués à voir de la friche en ces endroits, c’est pourquoi la communication est très importante et que nous mettons en place depuis juin 2017 un panneau d’information présentant le système.

mesangeNichoirs

Des mésanges au Parc Charles Boucher

Avec le printemps arrivent les premières douceurs de l’année, la nature se réveille doucement sous les rayons du soleil qui se font plus intenses, les jours rallongent, les oiseaux migrent, bref, la vie de la faune et la flore reprend !

nichoirsUn nouveau défi pour les agents du service Parc et jardins

A Orsay, le service Parc et jardins s’est lancé un nouveau défi cette année : attirer des mésanges au Parc Boucher. Très sociable, la mésange a pour principal atout d’être un des prédateurs des larves de chenilles processionnaires. Elle se nourrit également d’insectes phytophages, consommateurs de matière végétale. En plus d’être proche de l’homme, elles permettent donc de maintenir l’équilibre biologique. Pour relever ce défi, les agents du service Parc et jardins ont donc imaginé les conditions nécessaires à l’arrivée de mésanges : la nourriture mais aussi les nichoirs sont essentiels.

Une participation de l’école du centre sensibilisation centreC’est sous le regard admiratif des enfants de l’école du Centre, que le service Parc et jardins a ainsi procédé à l’installation de nichoirs. En amont, les enfants ont pu se documenter sur cet oiseau grâce à un petit atelier découverte organisé dans le Parc Boucher.

Abris à hérissons

Il est interdit de capturer, enlever ou commercia liser un hérisson d’Europe. Il est protégé par la Loi ! Ces abris les protègent des prédateurs, dont l’Homme... Observons-les sans les déranger !

Quelques idées et astuces pour soutenir nos abeilles ! Maison insecte SITE

Bannir les engrais et herbicides : Au-delà des frelons asiatiques, les produits phytosanitaires figurent parmi les causes probables de disparition progressive des abeilles.  À leur contact, les abeilles peuvent développer différents troubles : difficulté à voler, à s’orienter, à communiquer avec les membres de leur colonie. Favorisez donc les traitements naturels !

Construire des abris : Hôtel à insectes, nichoirs à oiseaux, abris à chauve-souris, ils serviront de lieux de repos ou de reproduction à leurs locataires et vous permettront d’accueillir et d’observer la biodiversité dans votre jardin. 

Semer des plantes mellifères : Ce sont les plantes les plus fréquentées par les abeilles. Elles contiennent du pollen, du nectar, du miellat, essentiels à la production de miel. Quelques exemples de plantes mellifères : thym, lavande, menthe, origan, jacinthe, rose trémière, bruyère, cognassier du Japon, groseillier sanguin, lilas, houx, lierre, glycine, chèvrefeuille, vigne vierge… Si vous avez de l’espace, pourquoi ne pas laisser quelques mètres carrés à la nature sauvage ?

Potagères en ville

Au détour du Parc Charles Boucher, peut-être avez-vous vu des courgettes mêlées aux plantes aromatiques ? En effet, depuis 2017 la mairie d’Orsay investit dans ces plantes qui font partie intégrante du fleurissement de la ville ! Ce n’est donc pas un hasard si vous tombez, au milieu des parterres fleuris, sur du céleri, des choux, des aubergines, des poires, des potimarrons ou encore de la rhubarbe et du basilic. Vous pouvez en cueillir, de façon modérée et à mâturité, bien sûr !

DES POTAGERS DANS NOS RÉSIDENCES AUTONOMIE

L’École Nationale Supérieure de Paysage de Versailles intervient chaque année dans l’espace boisé entre les deux Résidences Autonomie (RA) Saint-Laurent et la Futaie, en collaboration avec les résident(e)s : des plantes aromatiques et des arbustes fruitiers choisis par les résidents, sont ainsi mis à disposition par la ville pour garnir les deux potagers. Un rendez-vous intergénérationnel apprécié des résidents et étudiants !

Pour l'éducation

Jardins potagers dans les écoles

L'école de Mondétour s'équipe d'un composteur !

Imaginé en 2013, l'installation de ce composteur est le fruit d'un travail collaboratif entre le service périscolaire et le SIOM (Syndicat d’Ordures Ménagères de la Vallée de Chevreuse). En mai dernier, l'équipe de "référents compost" de l'école de Mondétour, composé du directeur de l'école, de la coordinatrice périscolaire, d'une animatrice mais aussi du gardien "jardinier", ainsi que de la responsable cuisine, ont reçu une formation par le SIOM pour assurer le bon fonctionnement du compostage et communiquer au mieux les bons gestes aux enfants.

potagers mondetourC’est d'ailleurs avec beaucoup d’entrain que quelques mois plus tard, deux classes de CM1/CM2 ont accueilli Francine Micheline, chargée de mission prévention des déchets et maître composteur du SIOM. « On change les comportements » nous explique Francine, « les écoles sont une vraie cible à la fois car il existe de grosses quantités de déchets dans les restaurants scolaires mais aussi parce qu’il est important d’informer nos enfants », a-t-elle précisé. Après quelques explications sur le fonctionnement du compostage, les besoins en matière verte (épluchures de fruits et légumes, marcs et filtres à café, restes de thé…) et en matière brune (coquilles d’oeufs, journaux, carton…), les enfants se sont succédé, sac de déchets à la main. Chacun avait, en effet, apporté pour l’occasion des détritus. Malgré quelques erreurs de parcours et la présence de nombreux plastiques, les enfants se sont tous prêtés au jeu et ont versé tous ensemble leur premier seau de déchets.

L'acquisition de ce composteur n'était qu'une 1ère étape puisque l'enjeu est de réutiliser ce compost dans le potager de l'école.

opelombric

L'Opération lombric

Extrait de l’interview de Thierry Marché (mai 2017)

« Cette année nous proposons ce que l’on appelle « l’opération lombric » : nous intervenons dans les écoles de la ville, auprès des enfants, pour les sensibiliser à ce qu’il se passe sous les sols. Nous participons de cette manière au comptage du nombre de vers de terre, en complément du travail mené par l’OPVT, l’Observatoire Participatif des Vers de Terre de l’Université de Rennes, qui a pour mission de répertorier le nombre de vers de terre sur le territoire français. Sur 3 parcelles de terre, nous diluons de l’eau avec de la moutarde (10 litres pour 1m²), il suffit ensuite d’attendre 15mn, de réitérer l’opération et d’observer les vers remonter alors à la surface. La moutarde irritant leur peau, ils remontent, on les récupère, on les nettoie sous l’eau, on les compte et on les remet dans leur habitat naturel. »

Mener ces actions de sensibilisation permet à la ville d’informer et sensibiliser les enfants au respect des sols et des vers de terre qui ont une fonction de préservation : en mangeant les déchets de tonte, ils produisent de l’engrais organique. De plus, en creusant des galeries verticales et horizontales, ils permettent à l’eau de descendre dans les sols et de les aérer, ce qui facilite également l’enracinement des plantes et limite la stagnation de l’eau en surface.

potager BPascalBlaise Pascal, un lycée éco-responsable

Labellisé « lycée pilote » par la Région Ile-de- France en 2015 dans le cadre de l’appel à projet « Lycées éco-responsables », le lycée Blaise Pascal s’investit sur la prévention et la gestion des déchets, l’alimentation et la santé et réfléchit à des actions « durables ».

Ainsi, depuis 2015, le papier et carton du lycée est trié et recyclé, le pain gaspillé à la cantine est récupéré pour les animaux, un broyeur de cartons, métaux et bois permet de diminuer les déchets, des arbres offerts par la région ont été plantés, une maquette de potager urbain mobile a été primée par la Ministre Ségolène Royal en mai 2016, du miel est produit via les ruches du lycée, une mare a été créée, ou encore, en 2017, un système d’irrigation alimenté par un panneau scolaire dans le potager a été réalisé.

poules siomL’opération Poules avec le SIOM

En 2015, 11 familles ont adopté des poules pour réduire leurs biodéchets.

RENCONTRE AVEC VINCENT PICANDET
« Cela m’apporte des oeufs bien évidemment mais aussi de l’animation pour mes enfants et moi. Avant, je mettais les déchets dans un composteur situé au fond de mon jardin. Désormais, je trie différemment. L’opération est très positive pour moi et j’ai bien l’intention de reprendre des poules dès la rentrée prochaine. »

recupartRécupération artistique des déchets verts

RENCONTRE AVEC VIRGINIE LYA
« Depuis quelques années, je suis des cours d’Ikebana au sein de l’association Sakura Club, à Orsay. Cet art floral japonais consiste à reproduire la nature, la faire revivre par différents procédés. C’est devenu une véritable passion ! En me promenant au parc Boucher, j’ai demandé au responsable parcs et jardins s’il était possible de récupérer des déchets verts pour leur donner un 2nd souffle. Ce sont des oeuvres éphémères (qui durent de 3 à 7 jours), je mélange les plantes en assez bon état avec d’autres plus abîmées. Lierre, fleurs, branches… tout est réutilisé, rien n’est gâché ! Je soutiens tout ce qui se rapproche de la permaculture. »

ruches au campusRuches

Il y a à Orsay différentes ruches dont le rucher porté par l’association Abélia, mis en place en 2014 avec l’aide du service environnement et paysage de la faculté et l’apiculteur Benoît Boucher.

RENCONTRE AVEC FRANCIS TRIBOTTÉ - AGENT DE LA VILLE (RETRAITÉ)
« Retraité depuis 10 ans, je me dévoue à ma passion : l’apiculture. Je produis 10 à 12 kg de miel par ruche, par an. Je suis membre du Syndicat des Apiculteurs du Val d’Essonne (SAVE). »

Les assos

Orsay en transition
Orsay en Transition a pour but de sensibiliser sur les thèmes de l'environnement et d'engager des actions en faveur d'une ville plus durable et solidaire. L'association a été créé le 1er décembre 2020, dans l'état d'esprit du mouvement des "Villes en transition".

Repair Café Orsay
Espace convivial où tout le monde peut apporter des objets du quotidien en panne - l'équipe de réparateurs passionnés essaiera de leur redonner une seconde vie et de partager des savoir-faire perdus…

Terre et Cité
Association de défense de l’environnement dont la ville d’Orsay est membre depuis 2008 et qui fédère les agriculteurs, les associations, les élus et la société civile autour de la question agricole sur le Plateau de Saclay et ses vallées.

Bures-Orsay-Nature
Découverte de la nature lors de sorties naturalistes, entretien du verger R. Nozeran, randonnées pédestre ; vulgarisation des connaissances scientifiques par l’organisation de conférences et défense du patrimoine naturel sur le campus et dans les communes avoisinantes.

Les Herbes Sauvages
L’association s’adresse aux amoureux de la nature, aux passionnés de jardin et de botanique. Elle propose une promenade botanique mensuelle dans la région, une permanence mensuelle sur la nature, les plantes, le jardin naturel, des échanges, des cours, des publications sur la flore locale, un voyage annuel. Elle entretient un espace naturel où elle anime une fois par trimestre un sentier découverte nature ouvert au public.

L’Entente de l’Yvette (AAPPMA)
Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique qui privilégie la reproduction naturelle et effectue, entre autre, des rempoissonnements dans les lacs.

EAU POTABLE

UNE RIVIÈRE : L'YVETTE

Gérée par le SIAVHY (Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de Chevreuse), l’Yvette traverse 15 communes entre les Yvelines et l’Essonne. 

LES LACS

  • Le lac du Mail est alimenté naturellement par des eaux de source. On y trouve un espace de jeux pour enfants, la cabane des pêcheurs, une zone frayère (pratique pour la pêche), la promenade de l’Yvette, un petit pont paysager, un jardin des senteurs, un jardin des vivaces et une prairie naturelle.

    mail F
  • Le lac de Lozère. Situé à côté de l’Yvette, il est équipé de pontons et d’un pigeonnier.

    Balade en bord d'Yvette nature au niveau du lac de Lozère à Orsay

  • Le lac du Temple de la Gloire. C'est un espace privé ouvert exceptionnellement au public lors de manifestation comme "Les journées du patrimoine".
  • Le petit lac. Près de 2 600 m² agrémentés d’arbres majestueux tels que le cyprès chauve.

RÉAMPOISSONNEMENT

Avec L’AAPPMA L’Entente de l’Yvette, la ville procède occasionnellement (la reproduction naturelle étant privilégiée) au réampoissonnement des lacs du Mail et de Lozère.


ÉCONOMIE DE L'EAU

• la limitation de la consommation par un arrosage contrôlé sur les espaces verts et terrains de sport.
• la mise en place d’un terrain de football synthétique avec cuve de récupération des eaux pluviales.
• expérimentation sur le lac du Mail : l’entreprise Innogur a expérimenté « Aquagreen », une plateforme solaire pour le traitement autonome des plans d’eau et une baisse des nitrates.

aquagreen « Aquagreen » est une plateforme solaire installée depuis 2015 sur le Lac du Mail par l’entreprise Innogur, pour le traitement autonome des plans d’eau et la baisse des nitrates (voir encadré ci-dessous)

Dans le cadre d’une Opération Nationale définie par l’Etat, l’Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay (EPAPS) a pour rôle d’aménager une partie du Plateau de Saclay. Après la demande et le vote à l’unanimité des élus de la Communauté d’Agglomération plus de 2300 hectares ont été préservés par la loi et 300 hectares au sud du plateau ont été définis pour être aménagés.

corbeville

Etat des lieux : historique du projet 

En 2005, l’Etat a lancé une « Opération d’Intérêt National », visant à la création d’un « pôle international majeur de recherche, d’innovation, d’enseignement supérieur et de développement
économique ».

En 2010, l’approche de l’Etablissement Public d'Aménagement Paris-Saclay (EPAPS) a été de scinder en trois ces 300 hectares au Sud du Plateau de Saclay : la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Moulon à l’Ouest de la N118, la ZAC dite de Polytechnique sur Palaiseau et enfin celle de Corbeville, située à Orsay, entre celle de Palaiseau et la N118. 2300 hectares d'espaces agricoles sont préservés.

Si la municipalité n'a pas eu le pouvoir de décision, elle a toutefois fait part depuis plusieurs années de la nécessité de ne pas aller trop vite concernant l’aménagement de Corbeville, notamment du fait des retards potentiels de l’arrivée de transports adaptés. La Ville a été entendue sur ce point. Les deux autres zones ont connu d’ores et déjà de nombreux aménagements.

En 2018 et 2019, l’EPAPS a acté le passage à une nouvelle étape visant l’aménagement à terme de ce secteur.

Dans ce cadre, la position de la commune est restée la même : celle de porter des exigences pour Orsay et les Orcéens. Elle a ainsi suivi ce principe lors de chaque réunion d’échanges avec l’EPAPS.


Marché du Centre

De 8h à 13h les mardis et vendredis matin : 1 place du Dr Ernest Albert 

VUE DENSEMBLE

Commerçants

   VENDREDI

  • Chez Marie - fromagerie
  • Charcuterie Vaz
  • Triperie Oltra
  • Chez Sandrine - Buvette
  • Les saveurs d'Anto - volailler
  • Prim'Orsay - primeur
  • O'Galettes - spécialités libanaises
  • Lila traiteur - spécialités marocaines
  • Brice Gillot - boulangerie
  • Poissonnerie Richard V
  • John Volaille
  • La ferme des gaillardes - primeur
  • Aux petits lardons - charcutier traiteur

 

  • Le petit chapus - poissonnerie
  • Fromagerie d'Aurore
  • L'épicerie fine depuis 1978 - olives fruits secs
  • Chez Manuel - primeur
  • Poissonnerie Hugueville
  • Chez Ana - fleuriste
  • Primeur Skura
  • Chez Fred - primeur bio et producteur
  • En forme de crêpes - crèpes salées et sucrées
  • Pasta Patrick - spécialités italiennes
  • Mets et Pierre - bière artisanale/cidre/poiret/coca artisanal | un vendredi sur deux

   MARDI

  • Chez Marie - fromagerie
  • Chez Sandrine - Buvette
  • Chez Manuel - primeur
  • O'Galettes - spécialités libanaises
  • Primeur Skura
  • Poissonnerie Hugueville
  • Le petit chapus - poissonnerie
  • Chez Fred - primeur bio et producteur

   DIMANCHE - Primeur

  • Emmanuel Herrault - primeur bio
  • Chez Manuel - primeur
  • Primeur Skura

Marché de Mondétour

De 8h à 13h les dimanches matin : 51 boulevard de Mondétour

marché Mondetour 2

Commerçants

Dimanche

  • Les saveurs d'Anto - Boucher / Charcutier / Volailler / Plats préparés
  • Fromagerie d'Aurore
  • Patrice PEILLET - Primeur

avion

La Ville rencontre Aéroports de Paris

Depuis plusieurs années, la municipalité est mobilisée aux côtés des riverains pour obtenir une réduction des nuisances. Le Maire d’Orsay rencontre ADP régulièrement pour obtenir de nouvelles mesures contre les nuisances.

Chaque habitant est acteur de la ville !

Depuis 2008, la ville a abandonné l’usage des produits phytosanitaires sur les espaces publics, et a adopté une démarche plus respectueuse de l’environnement, avec des techniques alternatives de désherbage. Elle a notamment fait le choix de respecter davantage la végétation sur certains espaces, et certains trottoirs. Pour autant, cela n’exempte pas chaque habitant de ses obligations.

Chaque Orcéen a en effet des devoirs d’entretien et de désherbage de son habitation. En effet, l’entretien à la charge des services de la ville s’applique en réalité uniquement à la chaussée et au fil d’eau le long des trottoirs ainsi que dans tous les espaces publics dont elle est directement gestionnaire et propriétaire.

Chaque Orcéen doit et peut agir en faveur de la propreté et de l’image de sa ville en respectant ses propres obligations et doit donc sur leur trottoir arracher et faucher les mauvaises herbes lorsqu’elles sont en excès, enlever les feuilles, brindilles ou autres issues de sa propriété et les ramasser.

Le non-respect de ces obligations et l’infraction aux règlements municipaux peuvent être sanctionnés. Les services techniques de la ville et la police municipale maintiennent à ce propos une vigilance particulière.

Défaut d’élagage : attention danger !
Au même titre que le désherbage des trottoirs, l’élagage des haies ou arbustes situés en bordure de voirie doivent être taillés par le propriétaire ou occupant de l’habitation de sorte qu’ils ne dépassent pas sur le domaine public. Toute négligence représente un potentiel danger pour les piétons contraints de descendre du trottoir pour contourner les branches et voire même pour la circulation automobile lorsqu’elles débordent sur la route.

Si la ville privilégie toujours en premier lieu la prévention, elle peut être amenée à mettre en demeure puis à sanctionner par une contravention l’habitant qui se rendrait ainsi auteur d’une infraction si la situation perdurait.


 

Les feux de jardin

Déchets verts. Interdiction du brûlage à l'air libre. Dérogation

La circulaire n° DEVR1115467C du 18 novembre 2011 rappelle les bases juridiques relatives à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts sur la base de l'assimilation des déchets verts aux déchets ménagers, et présente les modalités de gestion de cette pratique.

En effet, les déchets verts (éléments issus de la tonte de pelouses, de la taille de haies et d'arbustes, d'élagages, de débroussaillement…), qu'ils soient produits par les ménages ou par les collectivités territoriales (annexe II de l'article R 541-8 du code de l'environnement), relèvent de la catégorie des déchets ménagers et assimilés. Leur brûlage est interdit en vertu des dispositions de l'article 84 du règlement sanitaire départemental type. 

Tailles des végétaux

Selon les articles du code civil, une distance de 2 mètres de la limite séparative des deux propriétés doit être observée pour les plantations dont la hauteur dépasse 2 mètres. Pour les autres arbres d’une hauteur inférieure, la distance à respecter est de 50 cm.

Le code civil limite à 2 mètres la hauteur des arbres, arbrisseaux et arbustes, plantés à moins de 2 mètres de la ligne séparative des propriétés. En outre, les branches et racines ne doivent pas avancer à l’extérieur de la limite de propriété.

Ainsi quelques règles sont à respecter pour que chacun se sente bien dans une ville propre et bien entretenue.

Je plante mes haies :

  • à une distance de 50 cm à 2 m de la limite mitoyenne tant qu'elles ne dépassent pas les 2 m de haut. Attention, les prescriptions sont parfois plus strictes en lotissement ;
  • avec un recul de 50 cm par rapport à la voie publique si elles ne dépassent pas 2 m ;
  • au delà de 2 m de haut, je dois prendre un recul d’au moins 2 m ;
  • en limite mitoyenne si j'ai un accord écrit de mon voisin et si cet accord est enregistré.

Les arbres :

  • je plante mes arbres fruitiers à 50 cm de la limite mitoyenne ;
  • je plante mes arbres à haute tige à une distance d'au moins 8 m par rapport aux maisons et limites bâtissables ;
  • en aucun cas je taille ou j’abats les arbres d’alignement sur le trottoir ;
  • je respecte les parcs et les espaces publics.

Bruits de voisinage

Article 4 de l'arrêté 04-31 du 11 mars 2004 
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils à moteur thermique ou électrique, susceptibles de causer une gène pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses etc ne peuvent être effectués que : 

  • les jours ouvrables de 8 h 30 à 19 h 30 ;
  • les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h ;
  • les dimanches et fêtes de 10 h à 12 h.

Plantations - Les distances à respecter

Article 671 (code civil) :
Il n’est permis d’avoir des arbres, arbrisseaux et arbustes près de la limite de la propriété voisine qu’à la distances prescrite par les règlements particuliers actuellement existants, ou par des usages constants et reconnus, et, à défaut de règlements et usages, qu’à la distance de deux mètres de la ligne séparative des deux héritages pour les plantations dont la hauteur dépasse deux mètres, et à la distance d’un demi-mètre pour les autres plantations. Les arbres, arbustes et arbrisseaux de toute espèce peuvent être plantés en espaliers, de chaque côté du mur séparatif, sans que l’on soit tenu d’observer aucune distance, mais ils ne pourront dépasser la crête du mur. Si le mur n’est pas mitoyen, le propriétaire seul a le droit d’y appuyer ses espaliers. 

Jurisprudence :
Usages locaux parisiens : portée géographique des usages parisiens permettant la plantation jusqu’à l’extrême limite des jardins, sous réserve de l’élagage. Un propriétaire, responsable des désordres causés par ses plantations et ne pouvant se prévaloir d’usage existant en banlieue parisienne que dans la mesure où cela ne cause aucun trouble aux voisins, peut être condamné à déplacer celles-ci en fonction des distances légales prévues à l’article 671. L’abattage d’arbres plantés à la distance légale peut être ordonné s’il est constaté, sur une action fondée sur la notion de trouble de voisinage, que c’est le seul moyen de faire cesser le trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage qu’ils causaient.

Article 672 : 
Le voisin peut exiger que les arbres, arbrisseaux et arbustes, plantés à une distance moindre que la distance légale, soient arrachés ou réduits à la hauteur déterminée dans l’article précédent, à moins qu’il n’y ait titre, destination du père de famille ou prescription trentenaire. Si les arbres meurent, ou s’ils sont coupés ou arrachés, le voisin ne peut les remplacer qu’en observant les distances légales. 

Jurisprudence :
En sa qualité de propriétaire du fonds, une personne est fondée à réclamer l’application des articles 671 et 672 sans avoir à justifier d’un préjudice particulier. Le propriétaire d’un héritage peut avoir des arbres à la distance de moins de deux mètres de l’héritage voisin à la double condition qu’ils soient plantés à un demi-mètre au moins de cet héritage et qu’ils soient tenus à la hauteur de deux mètres au plus. En cas de contravention, le propriétaire voisin peut exiger que les arbres ainsi plantés à plus d’un demi-mètre soient arrachés ou réduits à la hauteur de deux mètres et l’option appartient en ce cas au propriétaire des arbres.

Article 673 :
Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper. Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent. Si ce sont des racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son héritage, il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne séparative. Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire couper les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux est imprescriptible. 

Jurisprudence :
Le propriétaire d’un arbre, même planté à la distance réglementaire, est responsable des dommages causés par les racines s’étendant sur les héritages voisins.

Les infractions au Code civil sont jugées au Tribunal d’Instance. Les sanctions dépendent des infractions.

Désherbage et élagage

Des règles simples pour le confort et la sécurité de tous

Depuis plusieurs années, la Ville d’Orsay, engagée dans une démarche de développement durable, a renoncé aux produits phytosanitaires. Il est en effet désormais largement admis que l’utilisation de pesticides contribue à la dégradation de l’environnement et nuit à la santé publique. Le « zéro phyto » pour toutes les collectivités entrera d’ailleurs en vigueur en 2017 et pour les particuliers en 2019. L’occasion de rappeler que des techniques alternatives existent (binette, compostage, paillage, plantes vivaces…). Celles-ci sont efficaces et même si les mauvaises herbes ont tendance à repousser plus vite, la planète et notre santé s’en portent mieux (amélioration de la biodiversité, moindre pollution des eaux souterraines…). Néanmoins, pour que cela fonctionne, chacun doit s’y mettre. Aussi, il est rappelé que chaque habitant est responsable de la partie de trottoir se trouvant devant sa propriété et qu’il contribue au vivre-ensemble en la maintenant en bon état de propreté (balayage, désherbage, déneigement…), conformément aux obligations du règlement sanitaire départemental. 

Concernant l’élagage des arbres et arbustes, il est utile de rappeler que celui-ci relève (sauf à de rares exceptions) de la responsabilité du propriétaire du terrain sur lesquels ils sont plantés. Il doit être effectué régulièrement de manière à ne pas gêner le passage ni empiéter sur la voie publique. Dans le cas contraire et après une mise en demeure, le Code rural autorise la Ville à effectuer d’office ces travaux d’élagage et à les refacturer ensuite au propriétaire. Par ailleurs, le gestionnaire du réseau de distribution d’électricité ERDF rappelle qu’il est important de veiller à respecter une distance de sécurité suffisante avec d’éventuels poteaux électriques lors de la plantation des arbres (en tenant bien sûr compte de la croissance des végétaux plantés) et de ne jamais, par exemple, tenter de ramasser une branche tombée sur une ligne électrique. 

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